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Full text of "Le marché des céréales d'Anvers"

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OF THE 




MASSACHUSETTS 

AGRÏCULTURAL 

COLLEGE 



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CENTS a day th< 
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DATE DUE 



































































































Library Bureau 13-723 




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in 2011 with funding from 

Boston Library Consortium Member Libraries 



http://www.archive.org/details/lemarchdescr02inte 



INTERNATIONAL INSTITUTS OF AGRICULTURE 



MISCELLiiNEOUS PUBLICATIONS 



Volume ft 



APR 1-1914 
INSTITUT INTERNATIONAL D'AGRICULTURE 

PUBLICATIONS DU BUREAU DE LA STATISTIQUE GÉNElS?fP-^IP ,l 2 



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LE MARCHE DES CEREALES 



D'ANVERS # i> # # % %■ 




ROME - IMPRIMERIE DE LA CHAMBRE DES DEPUTES - 1913 



INSTITUT INTERNATIONAL D'AGRICULTURE 

PUBLICATIONS DU BUREAU DE LA STATISTIQUE GENERALE - N° 2 



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LE MARCHE DES CEREALES 



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ROME - IMPRIMERIE DE LA CHAMBRE DES DÉPUTES - I913 



PREFACE 



La présente monographie a été composée et rédigée par M. Valentino 
Dore, docteur en droit, rédacteur de V Institut, chargé par le Comité per- 
manent d'étudier sur place l'organisation du marché des céréales d' Anvers. 

Pour ce travail, M. Dore a fait usage non seulement de ses observations 
personnelles mais des travatix existant sur le sujet et dont on trouvera la 
liste au début du volume. 

Le Chef du Bureau de la statistique générale 
Umberto Ricci. 

Rome, le I er septembre 191 3. 



TABLE DES MATIÈRES 



Bibliographie Page vu 

1ère PARTIE. 

Le développement du marché des CÉRÉALES À ANVERS et les facteurs de ce 

développement Page 3 

Fondement du commerce des céréales, page 3. — Importance des arrivages 
annuels de céréales, page 3. — Causes de l'importance d'Anvers comme 
lieu de concentration du trafic des céréales, page 8. — ■ Position naturelle 
d'Anvers par rapport à la mer et aux grandes lignes de trafic maritime 
international, page 8. — Conditions techniques du port, page 9. — Outil- 
lage du port, page II. — Moyens de communication avec l'hinterland, page 12. 
— Extension et nature de l'hinterland, page 12. — Conclusion, page 20. 

IIÈme PARTIE. 

Le commerce effectif Page 25 

Les organes du commerce effectif: Commerçants, page 25. — Institutions pour 
la protection du commerce des céréales, page 26. — Organismes qui exer- 
cent une activité se rattachant indirectement au commerce des céréales, 
page 27. — Entreprises de navigation maritime, page 27. — Entreprises 
pour le transbordemert et la manipulation des céréales, page 28. — Entre- 
prises pour la manutention des céréales, page 28. — Entreprises de trans- 
port par chemin de fer et par voie fluviale, page 2g. — Entreprises d'as- 
surance maritime, page 29. — Entreprises d'assurance des transports par 
voie fluviale, page 29. — Banques, page 29. — Organes d'informations, 
page 30. 
L'exercice du commerce effectif: Nature et classification, page 30. — Affaires 
en marchandise non disponible, page 31. — Formes diverses des affaires en 
marchandise non disponible, page 31. — Les contrats- types de la Chambre 
arbitrale, page 32. — A) Distinction des contrats de la Chambre arbitrale 
en contrats cif, sur bonne arrivée, à terme et sur livraison, et règles de ca- 
ractère particulier spéciales à ces différents types, page 32. — a) Contrats 
cif et sur bonne arrivée, page 33. — Caractéristiques communes aux con- 
trats cif et sur bonne arrivée, page 39. — Eléments différentiels des con- 
trats cif et sur bonne arrivée, page 39. — Règles de caractère particulier 
spéciales aux contrats cjf et sur bonne arrivée, page 40. — Règles de ca- 
ractère particulier spéciales aux contrats cif, page 42. — Règles de caractère 
particulier spéciales aux contrats sur bonne arrivée, page 43. — b) Con- 
trats à terme et sur livraison, page 43. — Règles de caractère particulier 



VI TABLE DES MATIERES 

spéciales aux contrats à terme et aux contrats sur livraison, page 44. — 
B) Subdivisions des contrats sur bonne arrivée, à terme et sur livraison en 
contrats transbordé, sur wagon et avec réexpédition cif, et règles de caractère 
particulier spéciales à ces différents types, page 45. — a) Contrats trans- 
bordé, page 45. — b) Contrats sur wagon, page 45. — c) Contrats avec 
réexpédition cif, page 46. — C) Règles de caractère général que l'on rencon- 
tre dans tous les contrats, page 46. — Règles relatives à la marchandise, page 46. 

— Règles relatives au prix, page 50. — Règles relatives aux remboursements 
et au règlement des bonifications, page 51. — Garantie au cas où l'une 
des parties deviendrait insolvable, page 51. — Règles touchant la non- 
exécution ou l'exécution tardive ou défectueuse des contrats, page 51. — 
Solution des controverses relatives à l'exécution des contrats, page 52. — 
Affaires en marchandise disponible, page 53. 

IIIème PARTIE. 

Le marché à terme Page 57 

Généralités, page 57. — Heures et locaux du marché, page 58. — Cotes, 
page 58. — Conditions de vente, page 58. — Mode de conclusion des 
contrats, page 60. — Enregistrement, page 60. — Droit de caisse, page 60. 

— Déposit original, page 61. — Marges subséquentes, page 61. — Diffé- 
rences, page 61. — Mise à disposition, page 62. — Expertise préalable, 
page 62. — Application, page 62. — Facture et paiement, page 62. — 
Réception, page 63. — Garanties et sanctions, page 63. — Arbitrage, 
page 64. 



BIBLIOGRAPHIE 



Statistique de la Belgique. Tableau général du commerce avec les pays étran- 
gers. - Années 1902 à ign. Bruxelles. 

Bulletin mensuel du commerce spécial de la Belgique avec les pays étrangers. 

- Années 1902 à 191 1. Bruxelles. 

Chambre de commerce d'Anvers. Mouvement commercial, industriel et maritime 
de la place d'Anvers. Rapport sur l'exercice - Années 1902 à 191 1. Anvers. 

Le Port d'Anvers (publication de la Commune d'Anvers). 

Chambre arbitrale et de conciliation pour grains et graines d'Anvers. Statuts 

- Compromis - Clause compromissoire. - Anvers, 1907. 

Chambre arbitrale et de conciliation pour grains et graines d'Anvers. Contrats 
191 3. - Anvers. 

Caisse internationale de liquidation et de garantie des opérations en mar- 
chandises. RÈGLEMENT POUR LES AFFAIRES À TERME EN BLÉ. — RÈGLEMENT POUR 
LES AFFAIRES À TERME EN MAÏS ET EN ORGE. - Anvers. 

Paul Van Hissenhoven. — Les Grains et le Marché d'Anvers. - Anvers, 1910. 

Anversa. Vicende storiche e sua funzione economica moderna. (Rapporto del 
signor Guarneri Andréa). - Rome, 1909. 

Le district consulaire d'Anvers (Rapport commercial du consul royal d'Italie à Anvers 
Chev. H. Albert Bary). - Rome, 1903. 

Josef Hellauer. — System der Welthandelslehre. Erster Band. - Beilir, 1910. 

Kurt Wiedenfeld. — Die nordwesteuropàischen Welthàfen. - Berlin, 1903. 

Tabellarische Uebersichten des hamburgischen Handels. - Années 1902 à 191 1. 
Hambourg. 

Annual Statement of the Trade of the United Kingdom with Foreign Coun- 
tries and British Possessions. - Années 1902 à 191 1. Londres. 

KONINKRIJK DER NEDERLANDEN. STATISTIEK VAN DEN In-, UlT- EN DoORVOER. - 

Années 1902 à 191 1. La Haye. 



PREMIÈRE PARTIE 



Le développement du marché des cé- 
réales à Anvers et les facteurs de 
ce développement 



1ère PARTIE. 



Le développement du marché des céréales à Anvers 
et les facteurs de ce développement. 



Avant d'entrer dans l'étude même du commerce des céréales à An- 
vers, nous croyons opportun de dresser tout d'abord un examen som- 
maire des causes qui ont fait de cette ville un centre important pour ce 
genre de commerce. Ce nous sera d'ailleurs l'occasion de faire un exposé 
des conditions dans lesquelles il s'y exerce. 

Fondement du commerce des céréales. 

Anvers se trouve situé en un point tout à fait adapté pour que les 
céréales provenant par mer y puissent être concentrées et de là être 
ensuite distribuées dans l'intérieur. C'est là une circonstance qui explique 
que cette ville soit devenue le siège d'un marché pour les céréales. La 
principale base du commerce de céréales qui s'y exerce c'est précisément 
cette fonction primordiale de centre d'importation et de répartition. Ce com- 
merce en est un, portant sur de la marchandise effective arrivée au port 
ou qui doit y parvenir. On y traite bien des affaires sur des cargaisons 
de céréales qui arriveront à destination sans passer par Anvers. Récemment 
même il s'y est formé un marché à terme et l'on y traite quelques affaires 
spéculatives. Mais, ce sont là des apparences récentes, des aspects dérivés 
et d'une importance seulement secondaire. Et il n'en est pas moins vrai 
qu'Anvers garde son caractère tout à fait typique de lieu où les transactions 
commerciales s'exercent essentiellement sur de la marchandise qui est pré- 
sumée comme devant y passer. 

C'est donc en suivant les causes qui ont contribué au développement 
du trafic des céréales à Anvers, que l'on arrivera à déterminer aussi les 
principaux éléments de l'extension prise par le marché qui en vit. 

Importance des arrivages annuels de céréales. 

Les quantités de céréales importées à Anvers de 1902 à 191 1 sont 
les suivantes : 



MARCHÉ DES CÉRÉALES D 'ANVERS 



QUANTITÉ DE CÉRÉALES IMPORTÉES À ANVERS (*). 

(en tonnes). 



Produits 


1902 


i9°3 


1904 


*9°5 


1906 


Moyenne 
1902-06 


Froment .... 

Avoine ..... 
Maïs 


1.528.385 
58.116 

235.861 
68.028 

356.243 


I.59O.707 
73.120 

283.202 
50.589 

503.273 


I.726.604 

59.086 

295-398 

75-816 
485.99I 


I-73I-856 

57-054 

337-570 

221.535 
602.723 


I.827.895 
74.903 

339-753 
155.678 
500.087 


1. 681.089 
64.456 

298.357 
II4.329 
489.663 


Total. . . 


2.246.633 


2.500.891 


2.642.895 


2.950.738 


2.898.316 


2.647.894 



Produits 


1907 


1908 


1909 


1910 


1911 


Moyenne 
1907-11 


Froment .... 

Orge „ 

Maïs 


1. 811. 241 

39-737 

3I5-7I7 

106.311 

580.242 


1.790.792 

31-597 

255-831 

118. 112 

451.484 


1.864.892 

37.102 

286.601 

157.289 

533-288 


i-95o-7i5 

71-758 

292.279 

155.948 

614-435 


2.235.369 
101.430 
372.891 
208.107 
629.159 


I.930.602 

56.325 
304.664 

149-153 
561.722 


Total. . . 


2.853.248 


2.647.816 


2.879.172 


3-085.135 


3-546.956 


3.OO2.466 



(*) Les données sont tirées de la publication Statistique de la Belgique. Tableau général du commerce 
avec les pays étrangers, et se rapportent aux quantités importées par. mer, par neuves et par canaux. 



Comme on le voit, c'est le froment qui est au premier rang, comme 
importance: l'importation s'en chiffre par plus de 60 % du total. Viennent 
ensuite, par ordre décroissant, le maïs, dont les quantités importées, bien 
que beaucoup moindres, atteignent encore 18 %; puis, l'orge, l'avoine et le 
seigle. 

L'importance toute particulière de ces chiffres apparaîtra plus claire- 
ment, si on les compare à ceux qui se réfèrent au commerce d'importa- 
tion de ces produits dans les principaux ports de la mer du Nord et à 
Liverpool. 






DEVELOPPEMENT DU MARCHE 



IMPORTATION DU FROMENT (*) 
(en tonnes). 



Années 


A nvers 


Rotterdam 


Liverpool 


Londres 


Hambourg 


1902 


1.528.385 


I. I9I.528 


I.235.890 


614.703 


694-333 


I903 


I.59O.707 


1. 251. 773 


I.209.844 


737.709 


498.IOI 


I9°4 


I.726.604 


I.243.526 


1. 246.071 


854.149 


565-727 


I905 


1. 731.856 


1. 562.134 


1. 221. 068 


831.244 


596.IOO 


I906 


I.827.895 


I. I20.07I 


I.208.730 


830.376 


414.670 


I9°7 


1. 8ll. 241 


i-34i-3i3 


I.229.495 


881.140 


753-oi6 


1908 


I.790.792 


948.058 


1. 159.520 


853-555 


657-856 


1909 


1. 864.892 


1.494.102 


1. 130.451 


977-747 


684.636 


I9IO 


1. 950.715 


1. 818.615 


I.290.620 


989.528 


596.464 


I9II 


2.235.369 


1.478. 921 


I. Il8. OOO 


947.968 


630.389 


Moyenne 1902-06. . 


1. 681.089 


1.273.806 


1. 224.321 


773-636 


553-786 


Moyenne 1907-11. . 


I.930.602 


1. 416.202 


1. 185.617 


929.988 


664.472 



(•'•') Voir note à la page 7. 



IMPORTATION DU SEIGLE (*) 
(en tonnes). 



Années 



Rotterdam 



Hambourg 



Anvers 



Liverpool 



Londres 



1902 ..... 

I903 

I9°4 

I905 

I906 

I907 

I908 

1909 

1910 

1911 

Moyenne 1902-06. 

Moyenne 1 907-11, 



492.613 
552.006 

438.585 
460.389 

477-471 

379-963 
3II-938 
381.443 
502.547 
614.156 

484.213 
438.009 



337-495 
185.329 

67-577 
139.132 

J 43-335 

185.889 
86.408 
43.480 
68.591 

166. 112 

174-574 
110.096 



58.116 
73.120 
59.086 
57-Q54 
74-903 

39-737 
31-597 
37-io2 

71-758 
101.430 

64.456 
56.325 



(*) Voir note à la page 7, 



MARCHÉ DES CEREALES D'ANVERS 



IMPORTATION DE L'ORGE (*) 
(en tonnes). 




IMPORTATION DE L' AVOINE (*) 
(en tonnes). 



Années 



Londres 



Rotterdam 



Anvers 



Hambourg 



Liverpool 



I902 

I9°3 

I9°4 

I9°5 

1906 

I907 

1908 

1909 

1910 

191 1 

Moyenne 1902-06 

Moyenne 1 907-11 



549-736 
553-I2I 
492.988 
562.798 
499-475 

339-728 
486.185 
554-098 

537-491 
507.898 

531.624 

4S5.080 



347- 2 56 
325.228 

285.255 
620.802 
370.419 

266.226 
283.185 

419-375 
462.014 

497-331 
389.792 

385.626 



68.028 

50-589 

75.816 

221.535 

155.678 

106.311 
118.112 

157.289 
I55-943 
208.107 

114.329 
149-153 



26.947 

57.860 

19.609 

256.974 

107.043 

12.077 
12.817 

109.294 
67.107 

141.796 

93.687 
68.618 



23.887 
28.059 
19.762 
25.005 
24.329 

20.392 
39.468 
53-336 
42.719 
60.888 

24.208 

43-36I 



(*) Voir note à la page 7. 



DEVELOPPEMENT DU MARCHE 



IMPORTATION DU MAIS (*) 
(en tonnes). 



Années 



Anvers 



Rotterdam Hambourg 



Liverpool 



I902 

I9°3 

I9°4 

I9°5 

1906 

I9°7 

1908 

I9°9 

1910 

1911 

Moyenne 1902-06 

Moyenne 1 907-11 



356.243 
503- 2 73 
485.991 
602.723 
500.087 

580.242 
451.484 
533.288 
614.435 
629.159 

489.663 

561.722 



333-ooS 
389.281 
287.091 
294.394 
476.192 

618.532 
520.688 
480.228 

441407 
566.118 

355-993 
525-395 



452.829 
564-I93 
548-385 
613.560 
675-685 

645.171 
374-503 
413-848 
333-638 
411.381 

570.930 

435-7o8 



468.060 
602.816 
512.093 
623.234 
565.792 

630.316 
367-923 
385-45I 
342.151 
425.796 

554-399 
430.327 



293.816 
337.828 
303.166 
318.000 
358485 

419.606 
237.057 
265.481 
260.309 
310.962 

322.259 

298.683 



(*) Voir note au tableau suivant. 



IMPORTATION DES CINQ CÉRÉALES (*) 
(en tonnes). 



Années 



Rotterdam 



Anvers 



Hambourg 



Londres 
(1) 



Liverpool 



I902 . 

I9°3 • 

1904 . 

1905 • 

1906 . 

1907 . 

1908 . 

1909 . 

1910 . 

1911 . 

Moyenre 1902-06 
Moyenne 1907- 11 



2.704.540 

2.953.843 
2.708.474 
3417.156 
3.003.879 

3.123.201 

2.665.257 
3434.198 
3.991.285 
4.013.044 

2.957.578 

3-445-397 



2.246.633 
2.500.891 
2.642.895 
2.950.738 
2.898.316 

2.853.248 
2.647.816 
2.879.172 
3-085.135 
3.546.956 

2.647-895 
3.002.465 



1.896.756 
1.875.502 
I-753-023 
2.179. 214 
2.095.138 

2.367.106 
1. 956.931 
2.404.658 
2.340.510 
2.805.602 

1.959.927 

2.374.961 



652.457 
818.574 
856.310 
891.642 
833-681 

79I-32I 
701.699 
961.411 
894.683 
938.631 

810.533 

857-549 



786.629 
897.790 
852.955 
943-534 
867.707 

925.396 
603.184 
615.066 
711.636 

649.146 

869.723 
700.886 



('•') Les données pour Anvers sont tirées de la publication Statistique de la Belgique ■ Tableau gênerai 
du commerce avec les pays étrangers, et se rapportent aux quantités importées par mer, par fleuves et par 
canaux. — Les données pour Hambourg sont tirées de la publication Tabellarische Uebersichten des ham- 
burgischen Handels, et se rapportent aux quantités arrivées par mer, y compris celles qui proviennent d'autres 
ports allemands. — Les données pour Liverpool et pour Londres sont tirées de la publication Animal Sta- 
tement of the Trade of the United Kingdom ivith Foreign Countries and British Possessions, et se 
rapportent aux quantités importées respectivement dans les ports de Liverpool (y compris Birkenhead et 
Garston) et de Londres (y compris Leigh, Queenborough et Rochford). — Les données pour Rotterdam sont 
tirées de la publication Statistiek van den In-, Uit-en Doorvoer et se rapportent aux quantités importées 
par le bureau de douane de Rotterdam. 

(1) Les chiffres publiés pour Liverpool et pour Londres ne comprennent pas les importations du seigle. 



MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



La comparaison entre les importations de céréales dans ces ports fait 
ressortir que, pour la masse d'ensemble des céréales importées, Anvers 
occupe le premier rang aussitôt après Rotterdam. En ce qui concerne les 
importations du froment et du maïs, il dépasse même Rotterdam et laisse 
bien loin derrière lui Liverpool, Londres, Hambourg. 

Si l'on compare pour Anvers les données de la première année prise 
en considération avec celles de la dernière, on voit que les quantités totales 
sont en augmentation, ainsi que celles de chacune des espèces importées. 

L'augmentation qui s'est produite dans les importations de froment 
est particulièrement remarquable par son intensité et sa continuité. Elle n'a 
subi d'arrêt qu'entre 1907 et 1908, et ce fut évidemment à cause de cir- 
constances spéciales. 

Causes de l'importance d'Anvers comme lieu de concentration du trafic des 
céréales. 

Les causes qui ont contribué à faire d'Anvers un centre si considé- 
rable d' importation pour les céréales sont de nature diverse. Quelques-unes 
sont celles mêmes qui expliquent en général l'augmentation du trafic de 
ce port; d'autres sont particulières au développement du trafic qui nous 
intéresse ici spécialement. Nous chercherons à en parler séparément, en 
nous occupant de la position naturelle d'Anvers par rapport à la mer et 
aux grandes lignes de navigation, en traitant des conditions techniques du 
port et des installations dont il est muni, de l'extension et de la nature de 
l'hinterland d'Anvers, et des moyens de communication qui y aboutissent. 

Position naturelle d'Anvers par rapport à la mer et aux grandes lignes 
de trafic maritime international. 

Anvers se rattache, par l'Escaut, à la mer du Nord, où se concentre 
aujourd'hui une si grande partie du trafic du monde entier, que rendent 
chaque jour plus intense l'augmentation des rapports économiques et le 
perfectionnement des moyens de transport. Parmi les grands ports qui, de 
Londres à Brème, se trouvent sur cette mer, celui dont nous nous occu- 
pons se trouve, de par sa position géographique, en mesure de tenir la 
concurrence avec succès. 

En effet, Anvers est à 88 kilomètres de la mer, ce qui permet aux 
marchandises de pénétrer fort avant dans l'intérieur du continent, en uti- 
lisant le plus possible la voie maritime pour se rapprocher des centres de 
consommation. Le résultat en est une économie considérable réalisée sur les 
frais de transport, car, on le sait, une augmentation de parcours relati- 
vement petite eu égard à la longueur totale des grands voyages trans- 
océaniques n'a aucune influence sur le montant du fret. 

L'Escaut est, à son embouchure, large comme un bras de mer. A 
la hauteur d'Anvers, il a encore un demi-kilomètre de largeur, et, tout 
le long de son parcours, une profondeur suffisante pour que des navires 
de fort tonnage y puissent passer même à marée basse. Il est vrai 



DEVELOPPEMENT DU MARCHE 



qu'en aval d'Anvers le cours du fleuve décrit des courbes prononcées qui 
sont de quelque entrave à la navigation. Tout d'abord, elles augmentent 
la distance effective qu'il y a entre la ville et la mer. Puis, le jeu du flux 
et du reflux y détermine la formation de bancs de sable à travers lesquels on 
n'arrive à conserver un passage que grâce à de fréquents dragages. Il y a 
actuellement des projets de correction par lesquels on tend à éliminer cet 
inconvénient ou tout au moins à y remédier. En attendant, on peut, dans 
l'ensemble, considérer comme facile et sûr le trafic entre Flessingue et Anvers. 
Il est certain que le mouvement des navires venant de l'Océan sur l'Escaut 
a atteint une intensité vraiment remarquable et prend chaque année des 
proportions de plus en plus grandes. Plusieurs lignes régulières partent 
d'Anvers, et un grand nombre, surtout des lignes allemandes, y font escale. 
Une grande partie du vaste mouvement maritime qui se produit dans la 
mer du Nord et, de là, va dans toutes les directions, se rattache à ce port. 
Par le tableau suivant, on pourra se faire une idée de l'intensité et 
du développement continu du trafic maritime d'Anvers. 

MOUVEMENT MARITIME DU PORT D'ANVERS (*) 



Années 



Navires à vapeur 


Navires à voile 




Total 




arrives 




arrives 


des navires arrivés 


Nombre 


Tonnage 
(jauge Moorsom) 


Nombre 


Tonnage 
(jauge Moorsom) 


Nombre 


Tonnage 
(jauge Moorsom) 


5.I20 


8.IO4.827 


482 


287.553 


5.602 


8.392.380 


5.240 


8.806.440 


524 


266.581 


5-764 


9.073.021 


5-3io 


9. IIO.260 


544 


263.443 


5-854 


9-373-703 


5-584 


9.606.996 


5" 


254-532 


6.095 


9.861.528 


5-98o 


IO.596.405 


528 


255.265 


6.508 


IO.85i.670 


5. 911 


IO.98l.228 


442 


230.575 


6-353 


II. 211. 803 


5.726 


IO.789.494 


442 


254.867 


6.168 


II. O44.361 


6.050 


II. 637. 88l 


447 


269.808 


6.497 


II.9O7.689 


6.403 


12.430.134 


393 


224.184 


6.796 


i2.654.3i8 


6-553 


13.136.086 


355 


I94-6I3 


6.908 


i3.33O.699 



1902 

1903 
1904 

1905 

1906 

1907 

1908 

1909 

1910 
1911 



(*) D'après la publication Statistique de la Belgique — Tableau gênerai du commerce avec les pays 
étra?igers. 



Conditions techniques du port. 

La rade d'Anvers est une des plus belles et des plus sûres du monde. 
Pour la rendre telle, la nature a été aidée par la main de l'homme. Une 
série de grands travaux ont été exécutés. D'autres, plus grands encore, 



IO 



MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



sont à l'état de projet ou en voie d'exécution. C'est là un effort remar- 
quable par lequel on cherche à satisfaire aux exigences du trafic dont le 
développement est toujours croissant. 

Le port comprend deux parties bien distinctes: un port sur la rive 
droite du fleuve, bordé d'une longue étendue de quais avec un large 
terre-plein; et le port intérieur formé d'une série de bassins à écluses. 

Les quais, principalement réservés aux navires à vapeur des services 
réguliers, s'étendent, ininterrompus, tout le long de la ville, sur une ligne 
de 5 kilomètres et demi. La profondeur moyenne de l'Escaut y est de 
8 mètres à marée basse et de 12 m. 20 à marée haute. 

Les bassins maritimes y sont au nombre de dix. Ils communiquent 
avec l'Escaut au moyen de trois écluses, et en partie aussi entre eux, par 
le même moyen. Dans le tableau suivant, on trouvera quelques données 
sur le développement et sur la profondeur de chacun d'eux. 

DÉVELOPPEMENT ET PROFONDEUR DES BASSINS MARITIMES D'ANVERS (*) 



Désignation des bassins 


Surface 


Murs 
ou perrés 


Surface 

des 

terre-pleins 


Cotes du fond 
du bassin 


Tirant d'eau 

Flottaison 
(+ 3,6o) 




Mètres carrés 


Mètres 
courants 


Mètres carrés 




Mètres 


I. Bassin Bonaparte .... 


25.500 


650 


IO.OOO 


— 3-03 


6,63 


2. Bassin Guillaume .... 


57.000 


I.OIO 


I 5.OOO 


— 3,03 


6,63 


3. Bassin du Kattendijk. . . 


134.400 


I.92O 


13.OOO 


-3,58 


7,18 


4. Bassin aux Bois. . . 


78.OOO 


I.I68 


28.OOO 


— 4,78 


8,38 


5. Bassin de la Campine . . 


56.OOO 


860 


59.OOO 


— 4,78 


8,38 


6. Bassin Asia. , 


ÔI.OOO 


I.438 


64.OOO 


— 4,78 


S,38 


7. Bassin Lefebvre ou Afiica . 


129.OOO 


I.770 


84.OOO 


— 5,50 


9,10 


8. Bassin America . 


67.500 


1-545 


73.OOO 


— 5.50 


9,10 


9. Bassin Canal . 


156.250 






i —6,50 


10,10 


10. Darse n. 1 


97.200 


3.000 


700.000 


! —5,50 


9,10 



(*) D'après la publication Statistique de la Belgique - Tableau général du commerce avec les />ays 



Il y a donc là 86 hectares de superficie, plus de 13 kilomètres de 
quais, 105 hectares de terre-pleins, que les bassins offrent à la navigation 
maritime. Il y en a surtout quatre de construction récente, auxquels peu- 
vent accéder les grands navires de 9™ 10 de tirant d'eau, et qui sont très 
facilement reliés au fleuve par la nouvelle écluse Royer. Cette écluse fonc- 
tionnant par n'importe quelle marée, ces bassins peuvent être considérés 



DEVELOPPEMENT DU MARCHE 



comme une véritable continuation de l'Escaut. En plus de cet ensemble 
d'installations maritimes dont nous venons de parler, Anvers possède des 
bassins qui en complètent le port, trois bassins de batelage, et un quatrième 
exclusivement destiné aux bateaux faisant la navigation fluviale. Il faut 
y ajouter une série d'installations isolées pour les navires qui font l' im- 
portation du pétrole, et six bassins de radoub. 

La ville se prépare à étendre encore grandement son port. On met gra- 
duellement à exécution le projet qui est destiné à rendre ce port sans égal. 
Il y aura déjà de prêts dès l'année prochaine deux nouveaux bassins et 
un prolongement du bassin canal, qui sont destinés à augmenter de 5 kilo- 
mètres et demi le développement des quais, et de 67 hectares la superficie 
occupée par les bassins déjà existants. Pour se faire une idée de l'impor- 
tance des travaux projetés et de ceux qui sont en voie d'exécution, il suffira 
de consulter le tableau suivant, où se trouvent indiquées la situation actuelle 
et celle que l'on prévoit pour 1920. 



Surface des bassins 

Longueur des murs de quai et perrés. 
Superficie des hangars 



Situation actuelle 



93 hectares 
16 kilomètres 
57 hectares 



Situation, vers 1920, 

après l'exécution 
des travaux projetés 



510 hectares 

50 kilomètres 
340 hectares 



En ce qui concerne spécialement le trafic des céréales, il faut remarquer 
que présentement il n'est pas localisé dans certaines parties du port. Quand 
il est pratiqué par le moyen de navires faisant un service régulier, ce trafic 
a lieu le long des quais, mais il est plus intense dans les bassins, surtout 
dans le bassin Lefebvre et dans celui de la Campine. On projette de con- 
centrer le trafic des céréales en un seul point. Il semble même que l'on 
prendra bientôt des décisions définitives à cet égard. Le commerce des 
céréales ne pourra qu'en retirer de grands avantages. 



Outillage du port. 

Le port a un outillage dont la richesse et la perfection répondent à 
son extension. Il y a là, pour faciliter les opérations de chargement et de 
déchargement, une bigue de 120 tonnes, deux grues de 40 tonnes, une 
de 50, une de 10, une de 5, environ quatre cents autres plus petites, çà 
et là, grues hydrauliques et électriques, plus de 70 cabestans et appareils 
spéciaux pour embarquer du charbon et transborder des minerais. Pour 
les opérations concernant les céréales, on emploie, outre les grues, deux élé- 
vateurs flottants à succion, qui peuvent décharger de 150 à 200 tonnes 
par heure chacun. La commune, qui les a achetés récemment, et qui les 
exploite en régie, a décidé qu'elle en installerait prochainement deux autres. 



12 MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 

De longues files de hangars, en partie ouverts et en partie fermés, 
occupant ensemble 428.000 mq. permettent de garder temporairement des 
marchandises sur les quais du fleuve et sur les bords des bassins, où il 
existe en outre divers édifices servant de magasins et de dépôt. Parmi 
ceux-ci, près du bassin Lefebvre, il y a des silos couverts où les céréales 
sont emmagasinées à la machine et qui servent à leur manutention. Ils 
occupent une superficie de 2.500 mq. et peuvent contenir 350.000 hecto- 
litres de céréales. 

Il part, çà et là, des hangars, des groupes de lignes ferrées qui ont un 
développement de 339 kilomètres. Le service y est réglé de manière que, 
si l'on avertit seulement quelques heures à l'avance, on peut avoir dans 
n'importe quelle partie du port les wagons dont on a besoin. 

Moyens de communication avec Vhinterland. 

On connaît le grand développement des chemins de fer en Belgique. 
Anvers est entouré d'un ample réseau qui distribue sur tout le territoire du 
pays et dans les pays limitrophes les marchandises arrivées au port et concen- 
trées dans les gares réunies d'Anvers-bassins, ou à la gare d'Anvers-Sud et 
quais de l'Escaut, ou encore dans les deux grandes gares de formation de 
Kiel et d'Austruwel. 

Mais, à côté des lignes de chemins de fer, il est un autre moyen de 
transport qui est aussi largement employé et qui a plus d'importance 
encore eu égard au commerce des céréales, le transport par eau. Les cours 
des rivières et des canaux, qui forment autour d'Anvers un réseau serré 
s' étendant dans toutes les directions, offrent en effet aux marchandises 
la possibilité de parvenir jusqu'aux centres de consommation ou de s' en 
rapprocher de beaucoup moyennant une dépense bien inférieure à celle 
des autres moyens de transport par voie de terre. Aussi 40 % du total 
des expéditions faites à Anvers utilisent le fleuve ou les canaux, et la 
presque totalité des céréales, soit 90 %, suit cette voie, car c'est à la 
fois une marchandise lourde et volumineuse. Il y a divers canaux qui se 
rattachent à Anvers: ce sont, au nord, le canal Hansweert-Wemeldingen 
qui unit l'Escaut aux bassins de la Meuse et du Rhin; à l'est, celui de la 
Campine qui part aussi de la Meuse; au sud et au sud-ouest, le cours 
supérieur de l'Escaut et les voies navigables qui y viennent déboucher d'un 
côté, de l'autre, la Meuse et la Sambre. De cette manière, le port com- 
munique avec les villes importantes et avec les bassins industriels de la 
Belgique, des Pays-Bas, de l'Allemagne et de la France. 

Extension et nature de Vhinterland. 

Il n'est naturellement guère possible de définir exactement l'hinterland 
d'Anvers. 

On peut considérer que toute la Belgique appartient exclusivement à 
l'hinterland d'Anvers. C'est principalement par le moyen de ce port que 
se fournit le territoire situé le long de la frontière franco-allemande. Les 



DEVELOPPEMENT DU MARCHE 13 



zones d'influence d'Anvers et de Rotterdam se croisent dans le bassin du 
Rhin et en Hollande. Il y a entre elles une forte concurrence: la première 
l'emporte pour les importations, et la seconde pour les exportations. Anvers 
et Dunkerque se disputent le commerce du nord— est de la France. 

Toute la zone où Anvers peut faire rayonner, grâce à ses moyens de 
transport par eau et par chemin de fer, l'ensemble des marchandises qu'il 
reçoit par mer, offre une vaste étendue au commerce des céréales. 

La Belgique, qui est un pays dont la population est très dense, dont 
le sol est relativement pauvre, se consacre surtout à l' industrie. Elle est 
donc obligée de recourir largement à l'étranger pour s'approvisionner de 
denrées alimentaires et surtout de céréales. Elle doit particulièrement re- 
cevoir du froment et du maïs, des quantités assez considérables d'orge et 
d'avoine, et aussi du seigle mais dans une mesure moindre. La popula- 
tion augmente progressivement, les conditions moyennes de l'existence ont 
atteint un niveau plus élevé, surtout chez les classes industrielles. Cela 
détermine une augmentation continuelle de la consommation, et, par con- 
séquent, une augmentation dans les importations, alors que la production 
indigène n'est pas en mesure d'augmenter proportionnellement à l'accrois- 
sement des besoins. D'autre part, il n'y a pas de droits de douane à l'im- 
portation, sauf pour l'avoine et les farines. 

Calculée, en l'absence de moyens de relèvement plus directs, suivant 
la méthode ordinairement employée, qui est un peu grossière mais doit 
pourtant se rapprocher assez de la vérité dans les moyennes quinquennales, 
la consommation des cinq céréales en Belgique serait celle qui est indiquée 
dans les tableaux suivants (pages 12 à 14). 

On aurait eu pendant les années 1907-08 à 1911-12 une consomma- 
tion annuelle moyenne de 1.696. 153 tonnes pour le froment, de 652.860 
tonnes pour le seigle; de 415.530 tonnes pour l'orge; de 702.772 tonnes 
pour l'avoine, et de 399.705 tonnes pour le maïs. 

Durant la période quinquennale 1907-08 à 1911-12 la consommation 
annuelle aurait augmenté de 31.348 tonnes pour le froment, de 54.526 
tonnes pour le seigle, de 17.701 tonnes pour l'orge, et de 35.935 tonnes 
pour l'avoine, relativement à la moyenne de la période quinquennale 
antérieure. En même temps, la contribution de l'étranger au total des 
quantités demandées par la consommation aurait augmenté de 4.980 tonnes 
pour le froment, de 24.169 tonnes pour le seigle, de 19.062 tonnes pour 
l'orge, et de 25.454 tonnes pour l'avoine. Pour le maïs, qui n'est pas cul- 
tivé en Belgique, l'augmentation, tant de l'importation que de la consom- 
mation, aurait été de 27.411 tonnes. 



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MARCHE DES CEREALES D ANVERS 



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ON 


ON 


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ON 


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ON 


ON 


ON 


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S 





DEVELOPPEMENT DU MARCHE 



15 



CALCUL DE LA CONSOMMATION DU SEIGLE EN BELGIQUE (*). 

(en tonnes) 



Années 



Production 



Importation 



Exportation 



Excédent 

de 

l'importation 

sur 
P exportation 



Consomma- 
tion 
(production -f- 
importation — 

exportation) 



1902-03 

1903-04 

I9 4-05 

1905-06 

I906-07 

1907-08 

I908-09 

I9O9-IO 

I9IO-II 

I9II-I2 

Moyenne de 1902-03 à 1906-07 

Moyenne de 1 907-08 à 1911-12 



568.320 
55 2 -634 
558-565 
542.290 
522.470 

596.533 
563-895 
588.139 
561.000 
586.500 

548.856 

579.213 



70.938 
77.685 
67.825 
61.297 
69.719 

29-759 

51-537 

71.207 

193.301 

136.515 

69.493 
96.464 



28.557 
14.605 
12.692 
18.024 
26.198 

27.463 
17.004 
10.773 
29.708 
29-135 

20.015 
22.817 



42.381 
63.080 

55-133 
43-273 
43-521 

2.296 

34-533 
60.434 

163.593 
107.380 

49.478 

73-647 



610.701 
615.714 
613.698 

585-563 
565.991 

598.829 
598.428 
648.573 
724-593 
693.880 

598-334 
652.860 



(*) Voir note à la page 16. 



CALCUL DE LA CONSOMMATION DE L'ORGE EN BELGIQUE (*). 

(en tonnes) 



Années 



Production 



Importation 



Exportation 



Excédent 

de 

l'importation 

sur 
l'exportation 



Consomma- 
tion 
(production-}- 
importation— 

exportation) 



I902-03 

I903-04 

I904-05 

I905-06 

1906-07 

I907-08 

1908-09 

1909-10 

I9IO-II 

I9II-I2 

Moyenne de 1902-03 à 1906-07 

Moyenne de 1907-08 à 1911-12 



108.307 

85.407 

108.934 

9 8 -374 
94.685 

m. 668 
95-992 

99-591 

81.600 

100.050 

99.141 

97.780 



3I5-I4I 
333-469 
360.529 
422.160 
360.932 

342.063 
353-195 
343-732 
409.123 

475-44 2 
358.446 

384.711 



42.617 
38.650 
66.918 
81.826 
68.780 

63.204 

57-474 
42.242 

74.845 
97.039 

59-75» 
66.961 



272.524 
294.819 
293.611 

340.334 
292.152 

278.859 
295.721 
301.490 
334.278 
378.403 



317.750 



380.831 
380.226 

402.545 
438.708 
386.837 

390-527 
39L7I3 
401.081 
415-878 
478.453 

397.829 
4i5-53o 



(*) Voir note à la page 16. 



i6 



MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



CALCUL DE LA CONSOMMATION DE L'AVOINE EN BELGIQUE (*). 

(en tonnes). 



Années 



Importation 



Exportation 



Excédent 

de 

l'importation 

sur 
l'exportation 



Consomma- 
tion 
(productions- 
importation — 

exportation) 



1902-03 

I9°3-<H 

I904-05 

1905-06 

1906-07 

1907-08 

I90S-09 

I909-IO 

igiO-II 

I9II-12. 

Moyenne de 1902-03 à 1906-07 

Moyenne de 1907-08 à 1911-12 



661.707 


15.261 


701.725 


4-573 


544-304 


108.369 


490.398 


125.943 


656.484 


27.273 


666.779 


46.748 


624.998 


51.016 


627.500 


100.458 


587.500 


122.248 


600.250 


89-255 


610.924 


56.284 


621.405 


81.945 



216 

367 
502 

439 
3 2 9 

7i3 
415 
582 
842 
337 

37i 

578 



I5-045 

4.206 

107.867 

125.504 

26.944 

46.035 
50.601 
99.876 
121.406 
88.918 

55-913 
81.367 



676.752 
705.931 
652.171 
615.902 
683.428 

712.814 

675-599 
727.376 
708.906 
689.168 

666.837 

702.772 



('■') Voir note an tableau suivant. 



CALCUL DE LA CONSOMMATION DU MAIS EN BELGIQUE (*). 
(en tonnes). 



Années 









Consommation 


Production 


Importation 


Exportation 


(importation — 
exportation) 




414.OI9 


132.151 


281.868 




473-268 


158.158 


3I5-IIO 




587.097 


187.128 


399-969 




579-454 


I84-3I3 


395-141 


ITi 


640.885 


I7I.506 


469.379 


PU 


463-575 


183.728 


279.847 


l/i 


537-"4 


148.406 


388.708 




512.218 


158.492 


353-726 


"a 


782.790 


257.674 


525.H6 




700.9SS 


249.859 


451.129 




538.945 


166.651 


372.294 




599-337 


199.632 


399-705 



1902-03 

1903-04 

1904-05 

1 905-06 

1906-07 

1907-08 

1908-09 

1909-10 

1910-11 

1911-12 

Moyenne de 1902-03 à 1906-07 

Moyenne de 1907-08 à 1911-12 



(•■'■) Les données de la production sont tirées des publications de V Institut International (C Agriculture- 
Celles des importations et des exportations se rapportent à l'année commerciale (1 er août- 31 juillet) et ont 
été calculées sur les chiffres publiés dans le Bulletin mensuel du commerce spécial de la Belgique. Pour 
la conversion de la farine de froment en grains, on a adopté le coefficient 75:100. Les quantités de farine de 
seigle, d'orge, d'avoine et de maïs importées et exportées en Belgique sont des quantités négligeables et 
n'ont pas été prises en considération dans le calcul de la consommation. 



DEVELOPPEMENT DU MARCHE 17 

Or, si l'on pense que les fournisseurs de la Belgique sont des pays 
d'outremer ou des pays lontains auxquels il est avantageux d'envoyer leurs 
produits par mer, quand on pense aussi, d'autre part, que, par ses condi- 
tions naturelles et pour des raisons historiques, Anvers est aujourd'hui 
le seul grand port de la Belgique, on comprend que ce soit là que doive 
converger la presque totalité des importations de céréales dont le pays a 
besoin. C'est dans de telles conditions qu'Anvers trouve la base princi- 
pale où s'appuie l'importance de son trafic de céréales. 

D'autre part, les pays de l'Allemagne qui rentrent dans 1' hinterland 
d'Anvers présentent des conditions du même genre. Tout le bassin du 
Rhin est un pays de nature essentiellement industrielle. La densité de la 
population y est très forte. Les régions de l'Allemagne qui ont en céréales 
une surproduction sont trop éloignées du bassin du Rhin, pour que cette 
contrée puisse s'y approvisionner. On y est donc obligé d'avoir largement 
recours aux céréales de l'étranger. La province rhénane et la Westphalie 
avec leurs centres miniers, la Lorraine et l'Alsace avec leurs moulins, le 
grand-duché de Bade avec la ville de Mannheim, marché intérieur très 
important pour les céréales, offrent à Anvers, malgré la concurrence de 
Rotterdam, les éléments d'un commerce animé en ce qui concerne les cé- 
réales. A travers quelques oscillations, ce commerce semble suivre le dé- 
veloppement démographique et industriel de ces régions. C'est là une 
autre raison qui explique l'importance actuelle de ce trafic et en annonce 
le développement à l'avenir. 

Les régions du nord et de l'est de la France, qui se suffisent à elles- 
mêmes pendant les années où les récoltes sont bonnes, trouvent à Anvers 
le port principal par lequel elles s'approvisionnent, lorsque leur production 
est insuffisante et qu'elles sont obligées d'importer des céréales. 

Quant à la Suisse, si l'on effectuait les projets tendant à rendre le 
Rhin navigable jusqu'à Baie, c'est un pays qui, malgré la concurrence des 
ports méditerranéens et celle de Rotterdam, pourrait contribuer dans 
une mesure loin d'être négligeable au développement du marché de cé- 
réales d'Anvers. 

A l'appui de ce que nous avons dit jusqu'ici, nous indiquons, dans 
les tableaux suivants, la destination des céréales importées à Anvers. Les 
données qui y sont contenues ne sont pas parfaitement exactes, car les 
quantités réexportées d'Anvers par terre et par chemin de fer ne se trouvent 
pas comprises dans les chiffres de la réexportation. Les céréales réexportées 
après avoir été moulues à Anvers n'y figurent pas non plus. Il pourrait 
bien se faire, en outre, que l'on eût compris aussi, dans les données de 
la réexportation, des céréales indigènes exportées. Il faut, d'ailleurs, tenir 
compte de ce que la plupart des exportations se font par les canaux et 
les rivières, et que l'exportation de céréales indigènes par Anvers ainsi 
que celle des produits de la minoterie de la ville ne sont pas considérables. 
Aussi l'erreur qui pourrait provenir des causes que nous venons d'indiquer 
ne saurait-elle être bien forte. 



1.8 



MARCHE DES CEREALES D ANVERS 



DISTRIBUTION DES QUANTITÉS DE FROMENT IMPORTÉES À ANVERS (*) 

(en tonnes). 




DISTRIBUTION DES QUANTITÉS DE SEIGLE IMPORTÉES À ANVERS (*) 

(en tonnes). 



Années 


Quantités 
importées 


Quantités 

restées 

en Belgique 


Quantités 
réexportées 


Pays de destination des quantités 
réexportées 


Allemagne 


Pays-Bas 


.Autres 
pays 


I902 

I903 

I904 

I905 

I906 

I907 

I908 

1909 

I9IO ...... 

I9II 

Moyenne 1902-06. 

Moyenne 1907- 11 . 


58.116 
73.120 
59.086 
57-054 
74-903 

39-737 
31-597 
37.102 

7I-758 
101.430 

64.456 

56.325 


30.397 
6l. Il8 

46.999 
45-70I 
57-918 

I5-7I5 
12.473 
26.323 
52.819 
81.408 

48.427 
37.748 


27.719 
I2.002 
12.087 

"•353 
16.985 

24.022 
1 9. 1 24 
10.779 

18.939 
20.022 

16.029 
18-577 


16.245 

4.871 

9.264 

8.300 

IO.944 

17.145 

I4.253 

7.927 

8.122 

IO.I34 

9.925 

II. 5l6 


9.897 

7-I3I 
2.285 

2-557 
2.314 

4.105 

3-9I9 
2.720 

3-156 
4.11S 

4-837 
3.604 


1-577 

538 

496 

3-727 

2.772 
952 
132 

7.661 

5-77o 
1.267 
3-457 



(*) Voir note à la page 20. 



DEVELOPPEMENT DU MARCHE 



19 



DISTRIBUTION DES QUANTITÉS D'ORGE IMPORTÉES À ANVERS (*) 

(en tonnes^. 







Quantités 




Pays 


de destination des quantités 




Quantités 


Quantités 




réexportées 






















importées 


en Belgique 


réexportées 


Allemagne 


France 


Pays Bas 


Autres 
pays 


1902 .... 


235.861 


213.823 


22.038 


II.047 




9.829 


I.IÔ2 


1903 .... 


283.202 


2 57.5I5 


25.687 


12.287 


— 


12.907 


493 


1904 .... 


295-398 


260.379 


35-OI9 


12.322 


9.526 


IO.4I I 


2.760 


1905 .... 


337-570 


266.501 


71.069 


33-99 1 


16.074 


20.I25 


879 


1906 .... 


339-753 


284.I49 


55-604 


24.175 


20.207 


8.990 


2.232 


1907 .... 


3i5-7i7 


254.716 


61.OOI 


37-073 


12.248 


II.308 


372 


1908 .... 


255-83I 


215.874 


39-957 


21.675 


7-903 


9-45 6 


923 


1909 .... 


286.601 


249.194 


37.407 


I4-H4 


13.666 


7-874 


1-753 


1910 .... 


292.279 


262.755 


29.524 


8.915 


13-395 


7.165 


49 


1911 .... 


372.891 


312.770 


60.121 


25.810 


23-850 


8.687 


1-774 


Moyenne 
















1902-06. . 


298.356 


256.473 


41.S83 


18.765 


9.161 


12.452 


1-505 


Moyenne 
















1907-11. . 


304.664 


259.062 


45.602 


21.518 


14.212 


8.898 


974 



(■•') Voir note à la page 20. 



DISTRIBUTION DES QUANTITÉS DAVOINE IMPORTÉES À ANVERS (*) 

(en tonnes). 



A nnées 



I902 

1903 

1904 

1905 

I906 

I907 

I908 

I909 

I9IO 

I9II 

Moyenne 1902-06. 

Moyenne 1 907-11. 



Quantités 
importées 



68.028 

50.589 

75.816 

221.535 

I55-678 

106.31 1 
II8.II2 
157.289 

155.948 
208.IO7 

II4.329 
149-153 



Quantités 

restées 

en Belgique 



Quantités 
réexportées 



Pays de destination des quantités 
réexportées 



Allemagne France Autres pays 



34.685 
II. 138 
37-518 
150.505 
96.432 



23.998 

43-166 
84.260 
95-953 
97-3i8 

66.056 

68.939 



33-343 
39-451 
38.299 
71.030 
59.246 

82.313 
74.946 
73.029 

59-995 
110.789 

48.273 
80.214 



30.899 
35-624 
36.009 
48.796 
48.027 

73-759 
71.066 

58.507 
42.968 
88.569 

39-871 
66.974 



1-631 
2.328 

1-377 
2o.5gi 
10.550 

6.801 

1-345 
11. 178 

6.272 
20.346 

7-295 
9.188 



813 
1.499 

913 
1.643 



1-753 
2-535 
3-344 
io.755 
1.874 

1.107 

4.052 



(*) Voir note à la page 20.' 



20 



MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



DISTRIBUTION DES QUANTITÉS DE MAIS IMPORTÉES À ANVERS (*) 

(en tonnes). 



Années 



Quantités 
importées 



Quantités 

restées 

en Belgque 



Quantités 



réexportées 



Pays de destination des quantités 
réexportées 



Allemagne I France 



Autres 
pays 



1902 .... 


356.243 


293.518 


62.725 


35-395 




26.002 


1.328 


1903 .... 


503-273 


381.103 


122.170 


73-574 


— 


44-814 


3-7S2 


1904 .... 


485.991 


358.845 


127.146 


65.070 


10.944 


47-682 


3-450 


1905 .... 


602.723 


426.566 


176 157 


107.262 


— 


48.912 


19.983 


1906 .... 


500.0S7 


369.537 


130.550 


70.224. 


15-572 


40.506 


4.248 


1907 .... 


580.242 


430.825 


I49-4I7 


69.349 


29.406 


46.203 


4-459 


1908 .... 


451.484 


334-749 


116.735 


62.169 


17.672 


32-035 


4.859 


1909 .... 


533.288 


393 46o 


139.828 


71.467 


23.501 


28.686 


16.174 


1910 .... 


614.435 


463-463 


150.972 


79.822 


25.895 


21.174 


24.081 


1911 .... 


629.159 


442.486 


186.673 


56.297 


56.524 


60.364 


13-488 


Moyenne 
















1902-06. . 


489.663 


365-9I4 


123.749 


70.305 


5-303 


41-583 


6-558 


Moyenne 
















1907-11. . 


561.722 


412.997 


148.725 


67.821 


30.600 


37.692 


12.612 



('•'■) Les données de 1' importation et de l'exportation sont tirées des rapports de la Chambre de Commerce 
d' Anvers paraissant chaque aimée sous le titre de Mouvement commercial, industriel et maritime de la 
place d' Anvers. Ces données se rapportent aux quantités importées et aux quantités exportées par mer, 
fleuves et canaux. 



Conclusion. 



En résumé, d'un côté, les qualités techniques d'un port bien exposé 
par rapport à la mer et aux grandes lignes de navigation; d'autre par!, 
l'extension et la nature des lieux auxquels il se rattache par de nom- 
breuses voies de communication faciles, voilà ce qui explique qu'il se soit 
formé à Anvers un centre où les céréales sont débarquées et d'où elles 
sont distribuées à l'intérieur. 

Il faut aussi y ajouter que le port, ses installations, ses moyens de 
communication avec l'intérieur se sont perfectionnés; Phinterland a vu 
s'accroître ses besoins à mesure que la population augmentait, que les in- 
dustries y prenaient de l'extension et que le genre de vie y devenait par- 
tout plus confortable. Tels sont les éléments qui ont fait se développer ce 
trafic. 

C'est par suite de ce trafic que s'est formé le marché de céréales 
d'Anvers. Ce lieu de transit pour une grande masse de céréales prove- 



DEVELOPPEMENT DU MARCHE 2 1 

nant des pays producteurs et destinées aux territoires de l' intérieur qui 
se rattachaient à ladite localité est devenu aussi le centre où se contractent 
les affaires ayant pour objet la vente et l'achat de ces céréales. Le vieil 
esprit commerçant de la population a su tirer profit de la position géo- 
graphique favorable de la ville eu égard au mouvement des céréales pour 
y créer un commerce florissant. Il s'est, à cet effet, constitué une organi- 
sation, dont nous nous proposons d'exposer, dans la suite, quels sont les 
organes et les formes. Ayant été tout d'abord la conséquence du trafic 
amené là par des conditions naturelles, elle a, par la suite, été à son tour 
un facteur du développement ultérieur de ce trafic. 



DEUXIEME PARTIE 



Le commerce e 



IIème PARTIE. 
Le commerce effectif. 



Lorsqu'on traite du commerce des céréales à Anvers il faut distinguer 
entre commerce effectif et marché à terme. Ce dernier participe de la spé- 
culation. Il y a bien des rapports de l'un à l'autre, mais ils présentent 
des caractères différentiels si marqués qu'il est opportun d'en parler sé- 
parément. Nous exposerons tout d'abord quels sont les organes et les for- 
mes du commerce effectif, qui est le plus important et celui qui existe de 
plus longue date, comme nous avons déjà eu l'occasion de l'indiquer. 



Les organes eu commerce effectif. 
Commerçants. 

En ce qui concerne la personne même des commerçants en céréales, à 
Anvers, leurs fonctions ne sont plus aujourd'hui assez nettement divisées 
pour pouvoir fournir la base d'une classification exacte. Autrefois, on pou- 
vait retracer nettement ce qu'étaient le consignatalre ou l'agent, intermé- 
diaires entre le négociant exportateur et le négociant importateur. On 
pouvait dire aussi ce qu' était le négociant importateur, dont la fonc- 
tion était exclusivement d'acheter les céréales étrangères pour les re- 
vendre ensuite aux négociants de l' intérieur, aux minoteries, etc. Il en 
est de même du courtier qui servait d'intermédiaire entre le négociant 
importateur et le négociant ou l'industriel de l'intérieur. Aujourd'hui il 
s'est produit des changements et des superpositions dans les fonctions de 
ces organes tels qu'ils étaient à l'origine. Ils ont mutuellement envahi leurs 
domaines. Quelques-unes des plus importantes maisons d'exportation ont 
déjà à Anvers des succursales, [par le moyen desquelles elles se mettent 
directement en rapport avec les négociants importateurs; et même, cer- 
tains négociants importateurs ont créé des agences dans les principaux pays 
d'exportation. D'autre part, les agents et les négociants importateurs cher- 
chent à éliminer les intermédiaires, pour se mettre eux-mêmes directement 
en rapports avec les consommateurs. Et les courtiers finissent par acheter 
et revendre pour leur propre compte : ils deviennent ainsi, à leur tour, 
négociants importateurs. 

Il y a beaucoup de personnes qui, sous 1' une ou 1' autre de ces 
formes, ont le commerce des grains pour objet de leur activité. Cepen- 

3- 



2 6 MARCHÉ DES CEREALES D'ANVERS 

dant, elles ne constituent pas une espèce de corporation fermée, comme 
cela a lieu ailleurs. Il y a la plus grande liberté dans l'exercice du com- 
merce des céréales, et il n'y a pour cela aucune forme spéciale de marché 
organisé. La Bourse y sert seulement de lieu de rendez-vous. Aux heures 
établies à cet effet, les commerçants, à quelque catégorie qu'ils appartien- 
nent, y viennent en grand nombre pour y conclure une grande partie des 
affaires qu'ils contractent et sans que l'on y fixe officiellement les prix pro- 
posés dans le cours de leurs réunions. Bien des affaires sont aussi conclues 
en dehors de la Bourse. 

Institutions pour la protection du commerce des céréales. 

Les institutions qui exercent leur activité pour la protection des intérêts 
du commerce des céréales à Anvers, et qui s'occupent d'en assurer le fonc- 
tionnement régulier, sont : la Chambre de Commerce, Y Association pour la 
protection du commerce des grains et graines à Anvers, et la Chambre 
arbitrale et de conciliation pour grains et graines d'Anvers. 

La Chambre de Commerce à laquelle sont inscrits plus de noo 
sociétaires, pourvoit non seulement à la défense et au développement 
du mouvement commercial de la place en général, mais elle s'occupe aussi 
de sauvegarder les intérêts de chacune des diverses branches de ce com- 
merce. Ainsi, elle est divisée en autant de sections que l'activité commer- 
ciale d'Anvers comprend de genres principaux. L' une de ces sections 
s'occupe plus particulièrement des questions relatives au commerce des 
grains et graines. 

YJ Association pour la protection du commerce des grains et graines 
est une union professionnelle qui a été constituée en 1907. Elle se propose 
de maintenir et de déterminer des usages équitables et d'empêcher les 
abus qui pourraient se produire dans le commerce des grains. Aussi 
s'est-elle intéressée aux affaires judiciaires, surtout à celles qui étaient déter- 
minées par l'interprétation des clauses des connaissements, lorsque la solu- 
tion en pouvait être préjudiciable à des intérêts d'ordre général. Elle publie 
chaque semaine une cote des prix de chaque jour pour les principales 
espèces de céréales, et cela pour faciliter le règlement des comptes de répar- 
tition entre réceptionnaires de divers lots chargés en vrac et sans séparations, 
ou en sacs sans marques distinctes. Elle fournit à ses membres des infor- 
mations de caractère général, et prend la défense des questions d'intérêt 
commun. C'est ainsi qu'elle s'est occupée d'obtenir la revision des règle- 
ments du port et la concentration du trafic des céréales dans un bassin 
spécial. 

La Chambre arbitrale et de conciliation p>oiir grains et graines est la 
plus ancienne de ce genre. Elle a été fondée en 1872. Elle a principale- 
ment pour but de constituer dans son sein un corps d'arbitres chargés de 
résoudre à l'amiable, ou, autrement, par le moyen d'un jugement à deux 
degrés, les contestations qui se seraient élevées entre vendeurs, acheteurs, 
intermédiaires de grains, graines et dérivés dans l'exécution des contrats, 
et cela au cas où les intéressés en feraient la demande d'un commun 



COMMERCE EFFECTIF 27 



accord ou s'ils y étaient tenus aux termes de certaines clauses compro- 
missoires. On a ainsi des juges qui sont des techniciens et qui s'appuient 
équitablement sur des critériums larges; les procès se résolvent plus ra- 
pidement et plus économiquement. On voit l'avantage qu'il y a là à rem- 
placer le jugement des tribunaux ordinaires par celui d'arbitres ainsi choisis. 
La Chambre arbitrale s'occupe, en outre, de faire, sur la demande 
des intéressés, des analyses de grains et graines et la constatation du poids 
naturel des grains. Elle étudie et publie des contrats types ; elle procède 
aussi à la formation de standards. 

Organismes qui exercent une activité se -rattachant indirectement au com- 
merce des céréales. 

A côté des organes, personnes et sociétés, que nous avons cités, et 
dont les fonctions se rattachent directement au commerce des céréales, il 
en est d'autres qu'il nous faut prendre en considération ici même. L'acti- 
vité s'en rattache indirectement à ce commerce, et elle constitue un élément 
nécessaire à son exercice. Tels sont, principalement, les entreprises de na- 
vigation maritime; les organes qui s'occupent du transbordement, de la 
manipulation et de la manutention des céréales dans le port; les entre- 
prises de transport par chemin de fer et par voie fluviale; les sociétés pour 
l'assurance des transports; et les banques. 

Entreprises de navigation maritime. 

Les sociétés qui ont l'exercice des lignes régulières de navigation ne 
font qu'en partie le transport maritime des céréales qui arrivent à Anvers. 
La plus grande partie des importations de céréales, soit 9 /io environ, se fait 
par le moyen de ce qu'on appelle les tramps. Ce sont là des navires qui ne 
font pas un service régulier. Les armateurs les louent chaque fois pour 
des voyages différents. 

Les sociétés qui exercent des lignes régulières, et qui doivent être 
plus particulièrement prises en considération, eu égard au commerce des 
céréales, ce sont celles qui relient Anvers avec les deux Amériques, comme 
la Red Star Line, la Phoenix Line, la Pacific Railway Company, et la 
Compagnie Royale Belgo- Argentine. Toutes ces sociétés ont à Anvers leurs 
agences, qui les représentent dans leurs rapports avec les capitaines et 
avec le public. Elles s'occupent de faire les déclarations d'entrée, de pro- 
curer aux navires une place dans le port, de délivrer les laissez-suivre aux 
personnes chargées de prendre livraison de la marchandise, de toucher le 
montant des frets, etc. 

Les tramps., dont l'usage est plus particulièrement répandu pour les 
rapports avec les pays de la région du Danube, appartiennent à des ar- 
mateurs anglais, grecs, allemands. Lorsque ceux-ci n'ont pas à Anvers 
une agence particulière, ils chargent de toutes les formalités nécessaires 
des courtiers maritimes de la localité, dont les fonctions sont par conséquent 



2 8 MARCHÉ DES CEREALES D'ANVERS 

assimilées à celles des agents. Ces navires sont ordinairement exclusive- 
ment destinés au transport des grains et graines, et souvent ils voya- 
gent à ordre. Ce sont pour la plupart des navires à vapeur, sauf pour 
les provenances de l'Australie et de la Californie où les voiliers sont en- 
core fréquemment employés au trafic des céréales. 

Entreprises pour le transbordement et la manipulation des céréales. 

Ce sont ordinairement les nations qui s' occupent de la manipu- 
lation et du transport des céréales importées. On désigne sous ce nom 
des corporations qui conservent encore tout à fait le caractère des orga- 
nisations médiévales d' où elles dérivent. Leurs membres en font partie par 
droit héréditaire. Ils sont copropriétaires de l'ensemble des biens de la 
société (chariots, chevaux, harnais, etc.) et ils participent également aux 
bénéfices. Ils ne peuvent se substituer dans leurs qualités et leurs droits 
qu'avec le consentement de leurs coassociés. Ils sont tenus par une disci- 
pline de fer. Il leur est imposé le secret pour tout ce qui concerne la cons- 
titution de la nation et la marche de ses affaires. Les nations les plus 
importantes ont à leur disposition de gros capitaux. Leur membres sont 
relativement nombreux. En général, ils ne travaillent pas eux-mêmes, mais 
dirigent le travail de salariés n'appartenant pas à la société. 

Il est une nation qui s'occupe plus particulièrement des opérations 
relatives aux céréales, c'est la Antwerp Grainwork Company, une des plus 
puissantes du port, et qui a un capital d'un million de francs. Elle compte 143 
membres. Elle s'occupe de prendre des échantillons, de peser les grains, de 
les débarquer sur le quai, de les transborder sur les allèges, de les transporter 
sur des wagons ou des chariots, dans les magasins, etc. Le matériel qui leur 
sert à effectuer le déchargement ou le transbordement, grues et élévateurs, 
leur est loué par la commune. Quelques compagnies de navigation et leurs 
agents ont un matériel qui leur appartient. 

Entreprises pour la manutention des céréales. 

C'est la Société Anonyme des magasins à grains qui s'occupe princi- 
palement de la manutention des céréales. Constituée en 1892, au capital 
da un million de francs, porté plus tard à 1.200.000 fr., elle dispose du 
grand édifice à silos dont nous avons déjà parlé. Non seulement elle s'oc- 
cupe du magasinage, mais aussi de l'aération, et de toutes les opérations 
de chargement et de déchargement des grains. 

Il y a aussi d'autres lieux, appartenant, soit à la commune, soit à 
des particuliers, et qui servent pour le magasinage des céréales. 

Le système qui consiste à les conserver sur les allèges est aussi très 
employé. Ce sont les bateaux destinés à faire le transport dans 1' 
riàur sur les fleuves et canaux. On y laisse les céréales en attendant 
qu' il se présente des conditions favorables pour les vendre. 



COMMERCE EFFECTIF 2 0, 



Entreprises de transport par chemin de fer et par voie fluviale. 

Les chemins de fer, qui appartiennent à l'Etat, ne font qu'une petite 
partie du transport de céréales, d'Anvers dans l'hinterland. La plus grande 
partie des céréales qui arrivent au port est transportée dans les centres 
de l'intérieur de la Belgique, de l'Allemagne, des Pays Bas, même de la 
France, ainsi que nous avons eu déjà l'occasion de le dire, par les neuves 
et les canaux. Ce transport par eau est fait en partie par des sociétés 
ayant un service régulier, en partie aussi sur bateaux frétés exprès pour la 
destination où l'on veut faire parvenir les céréales. Pour l'intérieur de la 
Belgique, il est d'usage plus général de fréter un bateau de 250 à 300 
tonnes, avec plusieurs options, c'est-à-dire avec la faculté de l'envoyer à 
Bruxelles, à Vilvorde, ou à Gand, etc., moyennant, suivant les cas, le paye- 
ment de telle ou telle somme prévue précédemment comme montant du 
fret. Pour les destinations sur le Rhin, on se sert souvent plutôt des ba- 
teaux des compagnies, dont la plupart font régulièrement la navette entre 
Mannheim et Ludwigshafen, Strasbourg et Kehl, Duisburg et Ruhrort, 
Cologne, Dusseldorf, Mayence, etc. Les plus importantes de ces compa- 
gnies sont: la Société anonyme badone; la Société belge de navigation flu- 
viale; la Rhein- und See-Spediiion Gesellschaft; la Gebruder van Uden; 
la Mannheiner Darnpfschleppschifffahrts Geselhchaft; la Mannheiner La- 
gerhaus Gesellschaft, etc. 

Entreprises $ assurance maritime. 

Le choix des entreprises d'assurance étant déterminé par la préférence 
des exportateurs, il est impossible d'énumérer celles qui sont plus particu- 
lièrement engagées pour l'assurance des cargaisons de céréales à destination 
d'Anvers. On peut seulement affirmer que ce sont les compagnies anglai- 
ses qui y ont la plus grosse clientèle. 

Entreprises d* assurance des transports par voie fluviale. 

Pour les assurances des transports fluviaux, il existe aussi de nom- 
breuses entreprises. Souvent ,ce sont les sociétés de transport qui s'en oc- 
cupent elles-mêmes. Elles font alors un prix unique comprenant le fret et 
la prime d'assurance. 

Banques. 

En ce qui concerne l'organisation financière, élément essentiel pour le 
développement du commerce, Anvers est richement pourvu de banques et 
de banquiers. Leur intervention est particulièrement utile pour faciliter les 
diverses formes de paiement entre les parties, pour couvrir de leur crédit 
les risques du vendeur, pour faire des avances sur dépôts de marchandises 
et pour l'escompte des effets, etc. Parmi les plus, importantes ayant leur 



30 MARCHÉ DES CÉRÉALES D 'ANVERS 

siège dans la ville, il faut citer la Banque d' Anvers, la Banque de com- 
merce, la Banque Centrale Anversoise, la Banque de crédit commercial, la 
Banque de crédit anversois, la Banque de Reports et de Dépôts. Il y a 
aussi à Anvers une agence de la Banque nationale et l'on s'y adresse plus 
particulièrement pour les opérations d'escompte. 

Organes d'informations. 

Avant de terminer cette partie, nous croyons opportun de parler des 
sources auxquelles on a le plus généralement recours pour se tenir au 
courant des conditions du marché international et savoir la conduite à 
tenir dans la conclusion des affaires. 

L'organe de renseignements commerciaux le plus répandu chez ceux 
qui s'occupent du trafic des céréales, c'est le Dornbusch's, qui a, relative- 
ment au BroomhaWs, l'avantage d'arriver plus tôt à Anvers, car il est 
publié à Londres, tandis que l'autre paraît à Liverpool. 

Il existe, en outre, des journaux de commerce quotidiens qui parais- 
sent à Anvers même et parmi lesquels il faut noter surtout: le Moniteur 
■maritime et commercial d' Anvers, et le Lloyd Anversois. Ce dernier donne 
plus spécialement des informations maritimes. 

Les principaux quotidiens politiques de la ville, comme la Métropole 
et le Matin, donnent aussi de copieux renseignements commerciaux. 

La Chambre de commerce publie chaque année un rapport ayant 
pour titre Moitveme?il commercial, industriel et maritime de la place d'An- 
vers. L'on y trouve, entre autres, des données relatives au mouvement des 
importations et des exportations dans le port, et des renseignements qui 
concernent les vicissitudes du marché pendant l'année pour chacun des 
articles les plus importants du commerce anversois, et, par conséquent, 
pour les céréales. 



L'exercice du commerce effectif. 



Nature et classification. 

Le commerce effectif est celui qui sert à faire parvenir les céréales, 
des agriculteurs ou des commerçants des pays producteurs, aux commer- 
çants ou aux consommateurs de l'intérieur. Il consiste en une série d'af- 
faires qui se rattachent les unes aux autres, et par lesquelles la marchandise 
passe successivement entre les mains d'un certain nombre d'intermédiaires. 

Suivant que ces affaires sont conclues sur de la marchandise non dis- 
ponible, dont la livraison devra avoir lieu plus tard, ou qu'elles le sont 
sur de la marchandise disponible et qui par conséquent peut être livrée 
immédiatement, on distingue les affaires en marchandise non disponible et 
les affaires en marchandise disponible. 



COMMERCE EFFECTIF 31 



Affaires en marchandise non disponible. 



Ce sont là les affaires les plus intéressantes au point de vue du com- 
merce international, puisqu'elles ont lieu principalement entre commer- 
çants de divers pays et que souvent elles aboutissent à l'importation des 
céréales qui en font l'objet et que l'on fait venir des pays producteurs. 
On les conclut par contrats écrits, rédigés en autant d'exemplaires qu'il y a 
d'intéressés et signés non seulement par le vendeur et l'acheteur, mais aussi 
par l'intermédiaire chaque fois qu'il y en a un. 



Formes diverses des affaires en marchandise non disponible. 

Autrefois, les conditions de ces contrats étaient fort variées. Elles ont 
graduellement atteint une certaine unification. Les différences de détail dans 
la rédaction des formules, tout d'abord particulières à chaque agent, se 
sont éliminées, et l'on a pu constituer des types uniformes aptes à simpli- 
fier la pratique du commerce. Ces types sont aujourd'hui rédigés et publiés 
par la Chambre Arbitrale. Elle en a effectué, en 19 10, une revision géné- 
rale, dans le but de les rendre plus homogènes entre eux et afin de mieux 
les adapter aux habitudes de la place. Elle y a apporté quelques autres 
retouches en 191 1 et en 1913, et ainsi les a amenés à la forme actuellement 
en vigueur. Ils sont maintenant très employés à Anvers. La Chambre Arbitrale 
prend, pour y appuyer ses sentences, les conditions qui y sont formulées, 
chaque fois que les signataires n'ont pas expressément manifesté la volonté 
qu'il en fût autrement. 

Toutefois, une certaine quantité d'affaires sont aussi conclues sur la 
base des contrats allemands-hollandais, ou de ceux de la Corn Trade Asso- 
ciation de Londres, cela surtout quand les contrats portent sur des céréales 
qui ne doivent pas être amenées à Anvers mais qui sont à destination d'un 
autre port. Il en est de même pour certaines espèces de céréales. Par 
exemple, on traite souvent, aux conditions des contrats y relatifs de la 
Corn Trade Association, des affaires portant sur le maïs Plata; et l'on se 
base sur les conditions des contrats allemands-hollandais pour les affaires 
portant sur l'orge. Nous ne nous occuperons ici que des contrats de la 
Chambre Arbitrale. D'abord, ce sont ceux qui sont le plus en usage; de 
plus, on y trouve codifiées les règles que suit le commerce des céréales 
en marchandise non disponible, et qui sont une caractéristique de la place 
d'Anvers, 



32 



MARCHE DES CEREALES D ANVERS 



Mer Baltique 



i. Contrats cif continent 



2. Contrats sur bonne arrivée 



Les Contrats-types de la Chambre arbitrale. 

Les contrats d'Anvers pour les céréales (19 13) sont des types suivants: 

Rye terms (n.° 10). 
Tale-quale (n.° 11). 
Etats-Unis et Canada (n.° 12). 
Mer Noire, Mer d'Azofï, Danube et Médi- 
terranée (n.° 14). 

( froment (n°. 15). 
La Plata } grains autres que les froment 

( (n°. 15-A). 
pour les pays au- ' transbordé ou sur wa- 
tres que la Ré- \ gon (n.° 16). 
publique Argen- / 

tine et l' Uru- j avec réexpédition cif 
guay ' (n.° 17). 

/ transbordé ou sur wa- 
gon : froment (n.° 24). 
idem: grains autres que 
le froment (n.° 24-A). 
avec réexpédition cif: 

froment (n.° 25). 

idem: grains autres que 

le froment (n.° 25-A). 

{ transbordé ou sur wagon (n.° 18). 
I avec réexpédition cif (n.° 19). 

\ transbordé ou sur wagon (n°. 20). 
' avec réexpédition cif (n.° 21). 

Nous nous réservons d'examiner dans la suite les règles de caractère 
général qui se trouvent dans chaque type de contrat. Ces règles sont celles 
qui concernent la marchandise, le prix, les remboursements pour les quan- 
tités manquantes et les bonifications, les garanties au cas où une des parties 
deviendrait insolvable, les effets de la non-exécution, et la solution des con- 
troverses dépendant du contrat. Nous chercherons d'exposer d'abord les 
éléments différentiels caractéristiques de chaque type et les règles particu- 
lières qui en découlent pour chacun d'eux. 



pour la Républi- \ 
que Argentine et l 
l'Uruguay 



3. Contrats à terme . . 

4. Contrats sur livraison 



A. 

Distinction des contrats de la Chambre Arbitrale en contrats cif, sur bonne 
arrivée, à terme et sur livraison, et règles de caractère particulier spé- 
ciales à ces différents types. 



Toutes les affaires et par conséquent aussi les contrats portant sur les 
céréales non disponibles peuvent se ramener à deux catégories fondamen- 
tales: ceux dans lequels on fixe le lieu et le terme pour l'embarquement, 



COMMERCE EFFECTIF 33 



ou ceux dans lesquels on fixe le terme pour la livraison à Anvers. Les 
contrats cif et sur bo?me arrivée correspondent aux affaires de la première 
catégorie; les contrats à terme et sur livraison correspondent à celles de 
la seconde catégorie. 

a) Contrats cif et sur bonne arrivée. 

Ces contrats tiennent compte de la circonstance que les marchandises 
sur lesquelles ils portent doivent accomplir la traversée par mer. Ils ser- 
vent principalement à l'importation et sont le plus souvent conclus avec des 
commerçants des pays d'exportation. Naturellement, l'importance des récoltes 
dans chacun de ces pays, le cours des prix, des frets, enfin toutes les vicis- 
situdes du marché international font que l'intensité des affaires contractées, 
relativement à l'un ou l'autre des pays exportateurs subit parfois d'une 
année à l'autre des oscillations très brusques. Mais, en général, on peut 
dire que les rapports les plus constants et les plus notables d'Anvers sont, 
pour toutes les céréales excepté l'avoine, avec la Roumanie ; pour le fro- 
ment et pour le maïs, avec l'Argentine. Ils sont toujours considérables et 
parfois énormes avec les États-Unis, surtout pour le froment et le maïs. 
Ils sont moins importants, mais notables encore, avec la Bulgarie, pour le 
froment, l'avoine et le maïs; avec le Canada et avec les Indes pour le 
froment, et avec la Turquie pour l'orge. Par les tableaux suivants, où nous 
reproduisons pour chaque espèce de céréales, les données sur les quantités 
arrivées à Anvers pendant les dix dernières années, suivant les lieux d'ori- 
gine, on pourra avoir une idée du montant des affaires d'importation 
conclues annuellement sur cette place avec les différents pays exportateurs. 



34 



MARCHÉ DES CEREALES D'ANVERS 



IMPORTATIONS DE FROMENT À ANVERS (*) 
par pays de provenance (en tonnes). 



Pays 


1902 


1903 


1904 


1905 


1906 


Moyenne 
1902-06 


Argentine .... 


143.829 


303.216 


338.663 


475-556 


565-347 


365.322 


Roumanie .... 


637.901 


606.921 


460.151 


610.059 


644.963 


591.999 


Etats-Unis .... 


483.409 


239-705 


66.352 


59-933 


219.660 


213.812 


Russie 


52.202 


I45-358 


208.179 


183.961 


233-501 


164.640 


Australie .... 


I3-059 


— 


53-269 


34-33 1 


36.033 


27-338 


Indes. ..... 


44.154 


110.966 


262.922 


120.472 


39-349 


115.572 


Bulgarie 


58.136 


m. 763 


242.490 


194.187 


63-558 


134.027 


Canada 


35-368 


I7-3I4 


14.480 


21.751 


17.429 


21.268 


Autres pays . . . 


60.327 


55-464 


80.098 


31.606 


8.055 


47.IIO 


Total. . . 


1.528.385 


1.590.707 


1.726.604 


1. 731. 856 


1.827.895 


1. 681.088 



Pa y s 



Moyenne 
1907-11 



Argentine .... 


484-435 


724.422 


604.586 


366.960 


501.618 


536.404 


Roumanie .... 


637-637 


309-3I7 


247.221 


650.164 


696.170 


508.102 


Etats-Unis .... 


383-685 


576.525 


294-773 


180.924 


290.733 


345-328 


Russie 


54-705 


9-Ï33 


315-347 


372.165 


243.966 


199.063 


Australie .... 


70.988 


— 


"3-733 


181.657 


96.930 


92.662 


Indes 


67.767 


— 


"7-517 


47.446 


176. 711 


81.888 


Bulgarie 


65.185 


40.897 


44-H3 


45-095 


93-075 


57-673 


Canada 


29.878 


70.830 


53-705 


42.409 


70.548 


53-474 


Autres pays . . . 


16.961 


59.668 


73-897 


63.S95 


65.618 


56.008 


Total. . . 


1. 811. 241 


1.790.792 


1.864.892 


I-950.7I5 


2.235.369 


1.930.602 



(*) Voir note à la page 34. 



COMMERCE EFFECTIF 



35 



IMPORTATIONS DE SEIGLE À ANVERS (•) 
par pays de provenance (entonnes). 



Pays 


1902 


1903 


1904 


i9°5 


1906 


Moyenne 
1902 06 


Roumanie .... 
Russie 

Allemagne. . . . 
Bulgarie .... 
États-Unis. . . . 
Autres pays . . . 


i9-3 2 5 
11.822 

2.321 

20.296 
4-35 2 


30.366 
19.764 

1-433 

14.663 

6.894 


25.016 
14.022 

744 
12.418 

6.886 


16.477 
7.28l 
7.462 

15.006 
I-56I 
9.267 


46.755 
13.278 

6.075 
7.OO3 
I.792 


27.588 

I3-233 
I.64I 

7-451 
8.705 
5-838 


Total. . . 


58.116 


73.120 


59.086 


57-054 


74-9°3 


64.456 



Pays 


1907 


1908 


1909 


1910 


1911 


Moyenne 
1907. 11 


Roumanie .... 
Russie . . . 
Allemagne. . . . 
Bulgarie .... 
États-Unis .... 
Autres pays . . . 


22.129 
6.517 
106 
7.096 
1.842 
2.047 


8.591 

4-319 

7.442 

2.625 
8.620 


6.400 
9-405 
13-456 
1.907 
1.410 
4-5 2 4 


39.220 
10.394 

I3-79I 
1.408 

6-945 


48.682 
20.961 
11.692 
15-585 

4.510 


25.OO4 
IO.3I9 

9.297 

5-199 
I-I75 
5-331 


Total. . . 


39-737 


31-597 


37.102 


71-758 


101.430 


56.325 



(*) Voir note à la page 34. 



36 



MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



IMPORTATIONS D'ORGE À ANVERS (*) 
par pays de provenance (en tonnes) 



Pays 


1902 


1903 


1904 


i9°5 


1906 


Moyenne 
1902-06 


Roumanie .... 


37-177 


74-203 


43-627 


81.941 


146.130 


76.615 


Russie 


69.223 


97.400 


124.677 


122.920 


66.935 


96.231 


Turquie 


73.669 


60.148 


47-7H 


61.928 


64.422 


61-575 


Bulgarie. .... 


16.974 


13-994 


30-389 


16.083 


7.491 


16.986 


Indes 


— 


— 


— 


— 


— 


— 


Etats-Unis .... 


16.170 


16.610 


33-875 


38.497 


36.877 


28.406 


Argentine .... 


— 


— 


— 


— 


- 


— 


Egypte 


— 


— 


4.282 


I.097 


2.255 


I.527 


Canada ..... 


1.254 


2.819 


— 


i-757 


— 


I.I66 


Autres pays . . . 


21-394 


18.028 


10.837 


13-347 


I5-643 


15.851 


Total. . . 


235.861 


283.202 


295-398 


337-57Q 


339-753 


298.357 



Pays 


1907 


1908 


1909 


1910 


1911 


Moyenne 
1907-11 


Roumanie .... 


129.599 


78.434 


94.604 


124.426 


176.898 


120.792 


Russie ..... 


69-377 


107.400 


116.690 


94.598 


62.817 


90.176 


Turquie. .... 


58.708 


25-457 


12.648 


36.374 


40.049 


34.647 


Bulgarie 


9.059 


9-495 


16.815 


5.420 


35-778 


I5.3I3 


Indes 


13-545 


— 


— 


792 


20.665 


7.000 


États-Unis .... 


6.612 


6.687 


6.979 


2.297 


8.S36 


6.2S2 


Argentine .... 


— 


12.716 


9.869 


3-644 


3-636 


5-973 


Egypte 


— 


— 


2.050 


10.884 


10.320 


4.651 


Canada 


4.840 


5-603 


7-454 


2.585 


— 


4.096 


Autres pays . . . 


23-977 


10.039 


19.492 


11.259 


13.892 


15.734 


Total. . . 


3I5-7I7 


255-831 


286.601 


292.279 


372.S91 


304.664 



(*) Voir note à la page 34. 



COMMERCE EFFECTIF 



37 



IMPORTATIONS D'AVOINE À ANVERS (*) 
par pays de provenance (en tonnes). 



Pays 


1902 


1903 


1504 


1905 


1906 


Moyenne 
1902-06 


Argentine .... 

Roumanie .... 

Bulgarie 

Allemagne. . . . 
Etats-Unis. . . . 
Autres pays . . . 


32.169 
19.139 

1.490 

688 

2.585 

11.957 


15-253 
18.706 
12.037 

678 
3-9I5 


2.984 
32.067 
14.541 
21-397 

1.512 

3-3I5 


168.824 

13-571 
11.239 

23.887 
4-oï4 


68.270 
25.079 
7-576 
1.050 
40.447 
13.256 


597 
63-3I7 
18.207 
10.748 

348 

13.822 

7.290 


Total. . . 


68.028 


50.589 


75.816 


221.535 


I55-678 


114.329 



Pays 


1907 


1908 


1909 


igio 


1911 


Moyenne 
1907-11 


Argentine .... 

Roumanie .... 
Bulgarie. . . 
Allemagne. , . . 
Etats-Unis .... 
Autres pays . . . 


21-759 
11.265 
20.676 
19.992 
7.667 
7.301 
17.651 


73-638 
7.518 
8.797 
2.903 

21.508 

3-748 


60.782 

63-335 

17.152 
8.269 
4.248 

3.5o3 


34.909 

99.721 

6.632 

4.448 

IO.238 


86.545 

82.279 

27.288 

I.476 

839 
9.680 


55-527 

52.824 

I6.IO9 

6.528 

7-574 
1.628 

8.963 


Total. . . 


106. 311 


118. 112 


157.289 


I55-948 


208.I07 


H9-I53 



(*) Voir note à la page 34. 



38 



MARCHE DES CEREALES D ANVERS 



IMPORTATIONS DE MAIS À ANVERS K *) 
par pays de provenance (en tonnes). 



Pays 


1902 


1903 


1904 


1905 


1906 


Moyenne 
1902-06 


Argentine 


106.207 


246.030 


311-385 


382.426 


276.810 


264.572 


Roumanie 


137.580 


55-245 


52.702 


3-587 


79.151 


65-653 


États-Unis . . 


15-439 


129.885 


52.754 


162.263 


127.994 


97.667 


Russie .... 


59-873 


50.068 


39-931 


20.777 


— 


34-I30 


Natal • 


— 


— 


— 


— 


— 


— 


Cap (Colonie) . 


— 


— 


— 


— 


— 


— 


Bulgarie .... 


16.056 


4.727 


11.979 


2-547 


3-569 


7.776 


Autres pays. 


21.088 


i7-3iS 


17.240 


31-123 


12.563 


19-865 


Total . . . 


356.243 


503-273 


485.991 


602.723 


500.0S7 


489.663 



Pays 



Moyenne 



1907-1 



Argentine 


166.246 


191.780 


238.824 


316.482 


82.630 


199.192 


Roumanie 


220.033 


163.477 


149.051 


170.148 


274.003 


I95-342 


Etats-Unis . 


102.536 


46.531 


36.576 


33-28S 


67.287 


57-244 


Russie .... 


47-377 


18.072 


34-999 


26.595 


108.515 


47.112 


Natal 

Cap (Colonie) . 


8-575 


I5-327 
1.412 


18.733 
13-034 


20.854 
I5-3II 


> 24.389 


23.527 


Bulgarie .... 


20.967 


3-348 


18.752 


5-440 


46.979 


19.097 


Autres pays. 


14.508 


n-537 


23-319 


26.317 


25-356 


20.20S 


Total . . . 


580.242 


451. 4S4 


533-2SS 


6I4.435 


629.159 


561.722 



( ■') Les données sont tirées des rapports de la Chambre de Commerce d'Anvers paraissant chaque année 
sous le titre de Mouvement commercial, industriel et maritime de la place d'Anvers. 



COMMERCE EFFECTIF 39 



On ne peut toutefois tirer exactement de ces chiffres l'importance des 
affaires conclues par contrats cif et sur bonne arrivée. C'est qu'en dehors des 
quantités de céréales importées à Anvers en exécution de ces contrats il y 
en arrive d'autres aussi. Chaque chargement de céréales qui fait l'objet d'un 
contrat stipulé entre un exportateur et un importateur peut être destiné à 
l'exécution de plusieurs contrats successivement stipulés entre un premier et 
un second acheteur, entre ce dernier et un autre, et ainsi de suite. Enfin, des 
contrats cif stipulés à Anvers ont parfois pour objet des céréales destinées 
directement à d'autres ports, et, par conséquent, ces grains ne figurent pas 
parmi les quantités arrivées. En effet, il y a dans la ville des représentants des 
grandes maisons d'exportation, les communications y sont faciles, les cen- 
tres commerciaux sont de mieux en mieux rattachés; aussi conclut-on 
sur ce marché des affaires portant également sur des quantités nécessaires 
à la consommation de territoires éloignés, pour lesquels il est avantageux 
de les recevoir par d'autres ports. Ainsi, des chargements provenant direc- 
tement de la République Argentine ou de la Roumanie à destination de 
Hambourg ou de Naples ont fait parfois l'objet d'une transaction com- 
merciale à Anvers même. 

Caractéristiques communes aux contrats cif et sur bonne arrivée. 

Les contrats cif et sur bonne arrivée ont comme élément caractéris- 
tique commun qu'ils prévoient également que les céréales qui y font l'objet 
des stipulations qu'ils contiennent doivent encore accomplir une traversée 
maritime à laquelle le vendeur doit procéder à ses frais. Aussi, l'on y fixe 
non seulement le lieu et le délai pour l'embarquement, les effets dérivant 
de ce que ledit embarquement aurait eu lieu en retard ou n'aurait pas eu 
lieu du tout, mais, de plus, ces contrats contiennent, les uns et les autres, 
une série de modalités qui leur sont particulières, touchant la manière dont 
le transport de la marchandise sera effectué. L'on y indique aussi les ef- 
fets qui résulteraient de la perte de la marchandise par suite d'un accident 
en mer, ceux qui découleraient de ce qu'elle eût été détériorée ou avariée 
en cours de route. L'on y fixe encore les modalités et les termes pour 
l'application de la marchandise expédiée en exécution du contrat, moyen- 
nant la désignation du bateau sur lequel elle voyage. 

Eléments différentiels des contrats cif et sur bonne arrivée. 

Voici maintenant ce en quoi les contrats cif et les contrats sur bonne 
arrivée se différencient les uns des autres. Conformément aux premiers, 
dès que la marchandise a reçu son application moyennant la désignation 
du navire, elle voyage au compte et aux risques de l'acheteur. Celui-ci 
doit tout simplement s'occuper de la recevoir au lieu de destination. Con- 
formément aux seconds, la marchandise désignée effectue tout le voyage 
au compte et aux risques du vendeur. Celui-ci doit encore, au lieu de 
destination, en faire livraison à l'acheteur si l'on en établit la bonne ar- 
rivée, sauf à résilier le contrat ex jure si la bonne arrivée n'a pas lieu. 



40 MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 

Il dérive de ces différences que les règles correspondantes de l' un et 
l'autre de ces contrats ne coïncident pas toujours. En outre, tant le contrat 
cifque le contrat sur bonne arrivée contiennent aussi certaines règles qui 
sont spéciales à l'un ou à l'autre. Ce sont, pour les contrats cif, celles 
qui sont relatives à l'assurance du chargement, aux connaissements, aux 
effets résultant de ce que les connaissements et les polices d'assurance 
auraient été remis en retard ou n'auraient pas été en règle ; pour les con- 
trats sur bonne arrivée, ce sont celles qui sont relatives à la mise à dis- 
position et à la livraison de la marchandise. 

Règles de caractère particulier spéciales aux contrats cif et sur bonne arrivée. 

I. Lieu et terme d'embarquement. Effets résultant de ce que l'embarquement aurait subi 
un retard ou n'aurait pas eu lieu: 

Le lieu d'embarquement peut être indiqué moyennant la désignation 
du nom d'un port ou d'une région. 

Le terme peut être pactisé comme immédiat, prompt, à huit, à quinze 
jours, etc., à compter de celui de la conclusion du contrat ; ou moyennant 
la désignation d'un ou deux mois dans le délai desquels le vendeur 
pourra charger à son choix, si les marchandises ne sont pas encore en 
voyage, ou devra avoir chargé, si elles sont déjà en mer au moment de 
la conclusion du contrat. 

Lorsque c'est le calendrier julien qui est en usage au lieu d'embar- 
quement, le vendeur pourra, en ce qui concerne le terme, se référer, sauf 
stipulation contraire, à la fois au vieux ou au nouveau style. 

Quant à l'accomplissement des clauses relatives au lieu et à l'époque 
de l'embarquement, on a coutume de le déduire des indications fournies 
à cet égard dans les connaissements. 

Si l'embarquement n'a pas été fait aux lieu et temps indiqués dans 
le contrat, on considère qu'il n'y a pas eu exécution des conditions de la 
part du vendeur, et cela par sa faute, ce qui entraîne les conséquences 
générales dérivant de la non-exécution, et dont nous parlerons plus loin. 
Font exception les cas dans lesquels il se serait produit des empêche- 
ments de force majeure, comme la défense d'exporter, le blocus, les 
événements de guerre, cas où le contrat est considéré comme annulé pour 
la totalité de la marchandise ou pour la partie de ladite marchandise dont 
l'embarquement aurait été impossible. A cet effet, on ne considère pas 
comme empêchements de force majeure ceux qui sont causés par les glaces, 
dans les rapports avec les Etats-Unis et avec le Canada, et aussi dans 
les rapports avec les pays du Danube, si les glaces n'ont pas été posté- 
rieures à l'application de la marchandise. Les empêchements causés par 
les glaces, au port d'embarquement, ou dans le Sund, ou dans le Passage, 
dans les rapports avec les pays de la Baltique, ou causés par des grèves, 
dans les rapports avec la Plata, ne donnent pas lieu à la résiliation du 
contrat mais à une prorogation des délais établis. 



COMMERCE EFFECTIF 41 

2. Systèmes de transport : 

Le transport peut être exécuté, au choix du vendeur, sur un ou plu- 
sieurs navires. Dans le dernier cas, chaque expédition est considérée comme 
faisant partie d'une vente distincte. Cependant, excepté pour les prove- 
nances des Etats-Unis, du Canada et de La Plata, il est établi que si le 
total des quantités sur lesquelles porte le contrat est inférieur à 50.000 kg., 
l'expédition doit être unique, et que, pour toute expédition inférieure de 
5 % à cette quantité, l'acheteur a droit à une bonification de 7s de franc 
par 100 kg. 

Les navires sur lesquels on effectue le transport doivent être de pre- 
mière classe, excepté pour les provenances de la Baltique, pour lesquelles il 
suffit que les navires aient un bon état de navigabilité. 

Le voyage peut se faire des diverses manières suivantes: en cas de 
contrat cif, seulement par voie directe; en cas de contrat sur bonne ar- 
rivée, même par voie indirecte, avec transbordement en cours de route; 
dans les deux cas, avec la faculté de faire des escales directes et rétro- 
grades, ainsi que de conduire le navire à l'ordre. 

3. Modes et termes pour la désignation du navire: 

La désignation du navire, c'est-à-dire l'acte par lequel le vendeur fait 
connaître à l'acheteur sur quel navire voyage la marchandise qu'il entend 
fournir en exécution de son obligation, doit être faite par écrit, dans des 
termes fixés d'avance. Ces termes sont divers suivant la provenance de la 
marchandise et suivant qu'il s'agit d'un contrat cif ou d',un contrat sur 
bonne arrivée. A défaut de cette condition, il est considéré que le contrat 
n'a pas été exécuté de la part du vendeur et par sa faute. 

4. Effets de la perte de la marchandise en cours de route, ou des avaries qu'elle a subies 

Si la marchandise se perd par suite d'un accident maritime s'étant 
produit en cours de route, après désignation, de la part du vendeur, du 
navire sur lequel s'effectuait le transport : 

a) en cas de contrat cif, l'acheteur est toujours dans l'obligation 
de payer le prix, car l'on considère que le contrat est exécuté de la part 
du vendeur; 

b) en cas de contrat sur bonne arrivée, toute obligation de l'ache- 
teur tombe de soi, car l'on considère comme résilié de droit le contrat, 
lorsque la condition de la bonne arrivée ne s'est pas produite. 

Si la marchandise se détériore en cours de route: 

a) en cas de contrat cif, les effets sont différents, suivant qu'il a 
été dressé avec les clauses taie quale, rye ternis ou sound delivered. 

Dans un contrat renfermant la clause taie quale, l'acheteur est tenu 
de recevoir la marchandise avariée par l'eau de mer ou par toute autre 
cause, sans qu'il ait droit à aucune bonification de la part du vendeur. 
Dans un contrat contenant la clause rye ternis, il est également tenu à 



42 MARCHÉ DES CÉRÉALES D' AN VERS 

recevoir la marchandise, mais il a droit à ce que le vendeur lui rembourse 
la différence de la valeur, sauf le cas où la marchandise serait légère- 
ment échauffée, et au point que la qualité n'en serait pas diminuée. Dans 
le contrat renfermant la clause sound delivered, l'acheteur n'a droit à au- 
cune bonification s'il accepte la marchandise, mais il a la faculté de la re- 
cevoir et de la garder pour le compte du vendeur. Ce dernier est tenu 
à en rembourser le prix ainsi que les frais de manutention, pourvu qu'il 
en ait été averti dans les délais établis à cet effet. 

b) en cas de contrat sur bonne arrivée, l'acheteur n'est pas tenu 
de recevoir la marchandise avariée, car l'on considère comme résilié le 
contrat, dès que la condition de la bonne arrivée ne s'est pas produite. 
Toutefois, on peut insérer dans le contrat, à la charge de l'acheteur, l'obli- 
gation d'accepter, contre bonification, la marchandise qui ne serait qu'é- 
chauffée, sauf le cas où les assureurs aient à payer le dommage subi et 
exigent la vente de la marchandise. 

Règles de caractère particulier spéciales aux contrats cif. 
i. Assurance de chargement: 

L'assurance doit être stipulée aux conditions du Lloyd de Londres 
(free of particular average unless the vessel be stranded, sunk, burnt, or 
in collision). Les risques de guerre sont exclus, mais la collision avec des 
corps flottants ou non y est comprise, pourvu que le dommage subi dé- 
pende de la collision. En ce qui concerne les contrats pour la Mer Noire, 
la Mer d'Azow, le Danube, la Méditerranée et la Plata, l'assurance peut 
être stipulée aux conditions des polices de Paris et d'Anvers. 

Elle se base sur le prix cif augmenté de 2 % moins le fret s'il doit être 
payé à destination, et peut être contracté près des compagnies d'assurance ou 
chez des assureurs particuliers, ou chez les unes et les autres à la fois, 
réputés bons sans que le vendeur réponde de leur solvabilité. Les polices y 
relatives doivent être remises à l'acheteur avant l'arrivée de la marchandise. 

C'est toujours à l'acheteur d'exercer son recours contre les assureurs 
en cas de perte de la marchandise, et il en est de même en cas de simple 
avarie, si le contrat renferme la clause tale-quale. Si, au contraire, le contrat 
contenait la clause rye terms, ou sound delivered, c'est au vendeur à exercer 
ledit recours contre les assureurs, en cas d'avarie. L'acheteur est alors tenu 
de faire les démarches nécessaires pour que le recours puisse être exercé. 
Il doit fournir les documents d'usage pour le règlement de l'avarie et 
remettre les polices au vendeur, sous peine d'avoir à payer sa quote-part 
de ce que, en conséquence, le vendeur n'aurait pu recouvrer. 

2. Connaissements: 

Les connaissements, conformément auxquels l'acheteur peut recevoir 
la marchandise doivent lui être remis en série complète avant l'arrivée 
de la marchandise. Il doit y en avoir au moins un à son nom. 

Dans les contrats Mer Baltique, les connaissements doivent prévoir 
le déchargement suivant les usages et coutumes du port de destination et 
ne peuvent contenir la clause touchant la glace au port de destination, 



COMMERCE EFFECTIF 43 



Dans les contrats Etats-Unis et Canada, ils doivent prévoir le déchar- 
gement suivant les clauses et conditions en vigueur pour les connaisse- 
ments des lignes régulières de l'Atlantique. 

Dans les contrats Mer Noire, Mer d'Azow, Danube et Méditerranée, 
ils doivent être, au choix du vendeur, suivant l' une ou l'autre des for- 
mules : General Produce, Black Sea, Azojf and Danube Bill of Lading, 
i8ço: ou Chamber of Shipping Black Sea, Azoff, — Berth Contract - 
Bill of Lading 1Q02. Ils doivent comprendre les clauses d'allégement et 
de grève de la Charte-Partie Mer Noire, Azoff et Da?mbe i8ço. 

Dans les contrats La Plata, ils doivent prévoir le déchargement suivant 
les conditions du connaissement Uniform River Plata Cereal form avec 
les clauses d'allégement et de grève de la Charte-Partie Mer Noire, Azoff 
et Danube i8ço. 

3. Effets de la présentation non en règle ou en retard des polices d'assurance et des con 
naissements : 

Si les polices d'assurance ou les connaissements sont remis à l'ache- 
teur, non en règle ou quand déjà le navire est arrivé, ledit acheteur est 
tenu de les recevoir, pourvu que le vendeur ou son agent lui donnent une 
garantie suffisante en vue de la remise des documents manquants ou pour 
les conséquences qui peuvent résulter de la différence des conditions qui 
y sont contenues ou du retard. 

Règles de caractère particulier spéciales aux contrats sur bonne arrivée. 
I. Mise à la disposition et livraison de la marchandise: 

La marchandise arrivée à Anvers doit encore, suivant les règles des 
contrats sur bonne arrivée, être mise à la disposition de l'acheteur. 

Cette mise à la disposition peut avoir lieu aussitôt, au débarquement 
du bateau sur lequel le transport a été effectué. Elle peut aussi avoir lieu 
dans les 10 jours qui suivent le débarquement, si le vendeur, sauf préavis 
sur l'emplacement, la débarque à ses risques et péril, sur quai, sur allège 
ou en magasin. La mise à disposition doit être suivie de la livraison, 
et cela suivant la manière et dans les termes dont nous parlerons ci- 
après. 

b) Contrats à terme et sur livraison. 

Les contrats à terme et sur livraison se bornent à prescrire pour le 
vendeur l'obligation de fournir la marchandise dans un délai préétabli, en 
dehors de toute autre considération. Par conséquent, aucune des règles 
particulières aux contrats cif et sur bonne arrivée, qui s'appuient sur le 
fait que les marchandises faisant l'objet du contrat doivent accomplir une 
traversée par mer, n'y trouvent leur application. Le vendeur peut bien 
utiliser, à faire venir de pays éloignés les céréales qu'il doit fournir, le 
temps qui devra s'écouler entre la conclusion du contrat et la date à la- 
quelle il devra être exécuté. Mais, l'obligation qu'il a de les fournir dans 



44 MARCHE DES CEREALES D'ANVERS 

le terme fixé dure toujours, quel que soit le sort de l'expédition. D'autre 
part, il peut y faire face, en achetant ex loco, en concluant à son tour un 
achat à terme ou sur livraison avec des tiers, ou bien encore en utilisant 
à cet effet des céréales qui se trouveraient déjà à sa disposition au mo- 
ment de la conclusion du contrat ou qui lui seraient parvenues dans la suite. 
Les règles particulières à ces deux types de contrat sont celles qui 
sont relatives au terme pour la livraison, à la mise à disposition et à ia 
livraison de la marchandise. En ce qui concerne ces deux derniers points, 
il y a quelques différences qui distinguent le contrat à terme du contrat 
sur livraison, ce qui ne les empêche pas d'être de nature semblable. 

Règles de caractère particulier spéciales aux contrats à terme et attx con- 
trats sur livraison. 

1. Terme pour la livraison : 

Le terme pour la livraison est fixé ordinairement moyennant ia dési- 
gnation d'un mois dans lequel le vendeur peut, à son gré, livrer la mar- 
chandise. 

2. Mise à la disposition de la marchandise : 

La mise à la disposition de la marchandise, qui doit être envoyée par 
écrit, peut avoir lieu à partir du premier jour ouvrable jusqu'à 2 h 74 du 
dernier jour ouvrable du terme établi, ou bien jusqu'à 2 h r / 4 du jour sui- 
vant, si ce dernier tombe un jour férié ou demi-férié. La marchandise 
mise à disposition peut se trouver à bord d'un navire faisant son ser- 
vice sur mer, à bord d'une allège, sur un quai ou en magasin. En cas 
de contrat à terme, elle doit être disponible, c'est-à-dire susceptible d'être 
livrée dès le moment de la mise à disposition. En cas de contrat sur li- 
vraison, il suffit qu'elle soit arrivée c'est-à-dire entrée dans le rayon de la 
douane d'Anvers. 

Seulement dans le cas du contrat à terme, la mise à disposition peut 
avoir lieu une seconde fois si la marchandise déjà mise à disposition ne 
satisfaisait pas, quant au conditionnement, aux stipulations de la vente, 
pourvu que cette seconde mise à disposition se produise dans les formes 
et termes requis pour la première. Elle peut avoir lieu, au plus tard le 
premier jour ouvrable qui suit celui où le rejet de la précédente a été 
reconnu d'accord entre les parties ou établi par arbitrage, et cela contre 
une bonification de 1 % du prix de vente. 

3. Livraison de la marchandise. 

La livraison de la marchandise doit avoir lieu en une seule fois en 
cas de contrats à terme, peut avoir lieu en une ou plusieurs fois en cas 
de contrats sur livraison, mais alors par quantités non inférieures à un mi- 
nimum fixé. 

Nous parlerons plus loin des autres règles, modalités et termes con- 
cernant la livraison. 



COMMERCE EFFECTIF 45 



B. 

Subdivisions des contrats sur bonne arrivée, à terme et sur livraison en con- 
trats transbordé, sur wagon et avec réexpédition ci/, et règles de carac- 
tère particulier spéciales à ces différents types. 

Dans les contrats cif, la marchandise dont le voyage s'accomplit pour le 
compte de l'acheteur est, ainsi que nous l'avons vu, prise directement en 
livraison par celui-ci, au moment de l'arrivée du bateau qui l'importe. Dans 
les contrats sur bonne arrivée, à terme et sur livraison, la livraison en doit 
encore être effectuée par le vendeur, après la mise à disposition. Suivant 
le lieu où l'on stipule que la livraison devra avoir lieu, on a une subdi- 
vision des types cités ci-dessus, en contrats transbordé, sur wagon et avec 
réexpédition cif. 

a) Contrats transbordé. 

Les contrats transbordé sont ceux dans lesquels la livraison doit avoir 
lieu sur un ou plusieurs bateaux fournis par l'acheteur pour que le ven- 
deur y effectue à ses frais le transbordement de la marchandise. L'ache- 
teur doit faire en sorte que le bateau ou les bateaux en question soient 
prêts à recevoir le chargement, immédiatement et sans délai, après la mise 
à disposition de la marchandise si celle-ci se trouve sur un bateau faisant 
un service par mer, dans le délai de deux jours ouvrables si elle se trouve 
en allège ou à quai, dans le délai de sept jours ouvrables si elle se trouve 
en magasin. 

En cas de retard, les frais, les risques et périls qui en dérivent sont 
à la charge de l'acheteur. Le délai de 48 heures une fois écoulé, le ven- 
deur pourra prendre les dispositions nécessaires pour la conservation de 
la marchandise et la sauvegarde de ses droits, et cela aux frais, risques et 
périls de l'acheteur, sauf à l'avoir mis en demeure par lettre recommandée 
et à lui en avoir donné avis. 

Si la marchandise mise à la disposition de l'acheteur se trouve répartie 
en plusieurs endroits, le vendeur aura à supporter la différence des frais 
que l'acheteur aura eus de ce fait. 

b) Contrats sur wagon. 

Les contrats sur wagon sont ceux conformément auxquels la livraison 
doit avoir lieu sur des wagons de chemins de fer où le vendeur a à faire 
transporter et charger à ses frais dans des sacs fournis par l'acheteur la 
marchandise à l'expédition de laquelle il doit, en outre, veiller conformé- 
ment aux modalités qui lui auront été indiquées par l'acheteur. Le retard 
que ce dernier apporterait à fournir les sacs ou à communiquer ses instruc- 
tions pour l'expédition, produit les mêmes effets que le retard apporté à 
fournir les bateaux en cas de contrat transbordé. 



46 MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



c) Contrats avec réexpédition cif. 

Les contrats avec réexpédition cif sont ceux dans lesquels la livraison 
doit avoir lieu en une localité de l'intérieur, située sur des fleuves ou canaux- 
navigables se rattachant à Anvers, ou dans un port du Rhin, localité où le 
vendeur doit faire arriver la marchandise, en en effectuant à ses frais la 
réexpédition et l'assurance y relative. 

La réexpédition doit être faite aux conditions d'affrètement et mo- 
yennant un ou plusieurs bateaux ordinairement en usage pour la desti- 
nation convenue. 

L'assurance porte sur le montant du prix cif diminué du fret payable 
à destination, et peut être conclue près des compagnies d'assurances ou 
chez des assureurs particuliers, ou chez les uns et les autres à la fois, 
considérés comme bons mais de la solvabilité desquels le vendeur n'a pas à 
répondre. 



C. 

Règles de caractère général que F on rencontre dans tous les contrats. 

Après avoir vu quels sont les éléments caractéristiques des divers types 
de contrat et les règles de caractère particulier qui en sont la conséquence, 
il reste encore à examiner les règles de caractère général que l'on rencontre 
dans tous les contrats. Telles sont celles qui concernent la marchandise et 
le prix; celles qui se réfèrent aux remboursements et aux bonifications, 
aux effets résultant de la non-exécution ou du retard apporté à l'exécution 
des contrats, ou de leur exécution défectueuse, et à la résolution des con- 
troverses dépendant du contrat. 

Règles relatives à la marchandise. 

1. Détermination de la quantité à fournir: 

La quantité à fournir en exécution du contrat est fixée comme ap- 
proximative, et cela, souvent mais pas toujours, en quintaux. 

Dans les contrats cif et sur bonne arrivée, le vendeur a la faculté 
d'embarquer 5 % en plus ou en moins de la quantité établie. Cependant, 
il ne peut user de cette faculté que dans son dernier envoi s'il divise son 
chargement en plusieurs expéditions. 

Ordinairement, c'est de poids net qu'il s'agit. Dans les contrats La 
Plata et Australie, il est cependant d'usage d'y comprendre le poids des sacs. 

2. Constatation de la quantité fournie: 

A Anvers, ou dans un autre port d'arrivée en cas de contrat cif avec 
un : destination diverse, la quantité fournie est toujours constatée par 



COMMERCE EFFECTIF 47 



peseurs et mesureurs jurés, moyennant des balances automatiques con- 
formes aux prescriptions légales, et en tenant compte des quantités trouvées 
entre les vaigres et la paroi du navire. 

En cas de contrat cif, cette opération a lieu aux frais de l'acheteur 
et sous le contrôle facultatif du vendeur ou de son représentant. Dans 
les autres cas, elle est effectuée aux frais du vendeur et sous le contrôle 
facultatif de l'acheteur ou de son représentant. 

3. Sanction en cas d'excès ou de défaut dans la quantité fournie: 

L'acheteur est tenu à recevoir une quantité de marchandise supé- 
rieure à celle qui a fait l'objet du contrat, et cela d'après tous les types 
de contrats sauf ceux à terme. Cet excès dans la quantité ne peut pas dé- 
passer 5 % en cas de contrats sur bonne arrivée et sur livraison. Par tous 
les types de contrats, l'acheteur peut être tenu à accepter une quantité 
inférieure à celle qui aurait été stipulée. 

Il a par contre le droit d'exiger, pour des excédents ou des manquants 
de plus de 2 %, la différence qu'il pourrait y avoir entre le prix de vente 
et la valeur de la marchandise. Si l'on n'est pas d'accord au sujet de cette 
différence, on l'établit moyennant un arbitrage. Elle est exigible, le dernier 
jour du déchargement en cas de contrat cif, et le dernier jour de la li- 
vraison dans les autres cas. Il y a, en outre, pour les excédents ou les 
manquants de plus de 5 % et considérés par les arbitres comme dépassant 
la normale, une bonification supplémentaire qui sera établie par eux. 

L'excédent ou le manquant est calculé, pour la marchandise fournie en 
exécution à valoir, relativement à la quantité renseignée, autrement, ce 
sera relativement à la quantité nominale vendue. 

En exécution des contrats La Plata seuls, le vendeur a droit lui aussi 
à la différence qu'il pourrait y avoir entre le prix et la valeur, pour les 
excédents et les manquants, dans les mêmes limites et suivant les mêmes mo- 
dalités que l'acheteur. 

4. Détermination de l'état et de la qualité de la marchandise à fournir: 

La marchandise à fournir doit être en état bon loyal et marchand, au 
moment de l'embarquement dans les contrats cif et sur bonne arrivée, et 
au moment de la livraison dans les contrats à terme et sur livraison. 

La qualité peut être fixée dans le contrat: 

1) Moyennant un échantillon type. Au moment de la conclusion du 
contrat, on met ledit échantillon sous pli cacheté et on le dépose d'un com- 
mun accord chez l'acheteur, chez l'intermédiaire ou chez le greffier de 
la Chambre arbitrale. Ce système est plus particulièrement employé pour 
les céréales de la Mer Noire, du Danube, et aussi, surtout vers la fin de 
la campagne, pour les céréales de La Plata. 

2) Moyennant désignation et par comparaison: 

a) pour les céréales de toutes les provenances, excepté pour ceux 
de l'Amérique du Nord et de La Plata, avec la qualité moyenne des expé- 



MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



dirions de la même description et du même poids embarquées à la même 
époque et au même lieu. C'est de cette qualité moyenne que souvent les 
échantillons sont confectionnés par la Chambre arbitrale; 

b) pour les céréales de La Plata, avec le standard confectionné par 
la Chambre arbitrale ou, à son défaut, par la London Corn Trade Asso- 
ciation, pour les expéditions de la même description et du même poids 
embarquées à la même époque et au même lieu ; 

c) pour les céréales des Etats-Unis et du Canada, à un des types 
relativement auxquels on les classe dans les certificats officiels délivrés à 
l'exportation par les autorités de ces pays. 

On peut, en outre, établir aussi, dans le contrat, le poids naturel des 
céréales à fournir, ce qui arrive plus particulièrement pour les blés, les 
orges et les avoines du Danube, de la Russie et de La Plata. 

On y peut établir également le maximum de corps étrangers qu'il est 
toléré qu'ils contiennent, ce qui se pratique généralement pour les blés du 
Danube, de la Bulgarie et des Indes, pour les orges de la Mer Noire, pour 
les avoines de La Plata, et parfois aussi pour les blés russes. 

En effet l'on traite à Anvers une grande variété de qualités. Mais l'on 
peut affirmer qu'en général ce sonts les types suivants qui forment le plus 
souvent objet des contractations: 

pour le froment, les types Danube (78 kg.; 3 %); Bahia Blanca 
(78 kg.); Rosario/Santa Fé (78 kg.); N. 2 Hard Winter; Red Karachi; 
White Karachi; 

pour l'orge, les types Danube (bonne qualité moyenne) ; Russie 
(bonne qualité moyenne); Karachi ; 

pour l'avoine les types Plata (47/48 kg.). Libau (50 kg.; 3 %); 

pour les maïs les types Galatz, Plata, Moldavie. 

5. Constatation de l'état et de la qualité de la marchandise fournie : 

La qualité fournie et le conditionnement de la marchandise sont toujours 
constatés à Anvers, ou dans un autre port d'arrivée en cas de contrat cif 
avec destination diverse, moyennant la formation d'un échantillon moyen 
de la marchandise saine, et la formation d'un autre échantillon de la mar- 
chandise avariée et échauffée ou simplement échauffée. Les échantillons 
sont confectionnés avec le concours commun de l'acheteur et du vendeur 
ou de leur représentant. En cas de refus de l'un ou de l'autre, ils sont 
remplacés par une personne à cela déléguée, sur la demande de l'autre 
partie, par le Président de la Chambre Arbitrale à Anvers, ou par le Pré- 
sident d'une institution analogue dans une autre localité. Les échantillons 
ainsi formés, mis en sac et cachetés, sont déposés à la Chambre arbitrale, 
sur la demande par écrit de l'une des parties. 

On constate le poids naturel de la marchandise fournie en calculant 
le poids d'au moins un hectolitre pour chaque quantité de 10.000 kg. 

La constatation du poids naturel se fait en principe au moyen de la 
trémie conique de 50 litres. En pratique vendeurs et acheteurs conviennent 
souvent de constater en pesant d'autres façons et notamment au moyen 



COMMERCE EFFECTIF 49 



de la balance de 20 litres dite Zwcinzigliterschale. Ainsi depuis peu il a 
été décidé que le poids naturel de tous les blés de la Plata serait con- 
staté de cette manière. 

L'opération a lieu aux frais de l'acheteur et sous le contrôle facul- 
tatif du vendeur ou de son représentant en cas de contrat cif, et aux 
frais du vendeur et sous le contrôle facultatif de l'acheteur ou de son 
représentant, dans les autres cas. Le poids naturel peut aussi, sur la de- 
mande écrite de l'une des parties, être constaté, par les soins du gref- 
fier de la Chambre arbitrale, sur l'ensemble des échantillons confectionnés 
pour la marchandise saine, et cela à frais communs. Le greffier conser- 
vera alors les échantillons nécessaires à un arbitrage éventuel, et le coût 
de la marchandise qu'il faudra employer à l'établissement desdits échantil- 
lons sera à la charge de celui qui aura demandé ce mode de constatation. 

La quantité de corps étrangers contenue dans la marchandise fournie 
est constatée à frais communs, par le moyen d'analyses faites par les soins 
du greffier de la Chambre arbitrale, sur la demande collective des parties, 
ou sur l'autorisation du Président de la Chambre arbitrale, si l'une des 
parties refuse d'en faire la demande. 

6. Sanctions en cas de défaut dans la qualité fournie ou dans son conditionnement : 

Si l'on a fourni par erreur une marchandise qui ne satisfait pas aux 
stipulations de la vente, le vendeur a toujours le droit de faire une seconde 
application, pourvu que ce soit dans les termes et dans les formes pres- 
crites par le contrat. 

Si la qualité fournie est d'une valeur inférieure à celle de la qualité 
stipulée, le vendeur est tenu de donner une bonification équivalant à cette 
différence de valeur. 

Au cas où le poids naturel de la marchandise fournie serait inférieur 
de plus d'un kg. par hectolitre à celui qui aurait été stipulé, le vendeur 
est tenu d'accorder une bonification sur la quantité totale, en tenant compte 
des fractions. Cette bonification sera de 1 % du prix de vente sur le premier 
et sur le second kilo manquant par hectolitre; elle sera de 2 % sur le troi- 
sième kilogramme manquant. Si la quantité manquante est de plus de 3 ki- 
logrammes par hectolitre, la bonification devra être fixée par arbitrage. 

D'autres échelles de bonification existent pour les blés Plata; de même 
pour l'orge. 

Au cas où la quantité de corps étrangers contenus dans la marchan- 
dise fournie serait supérieure à celle qui est établie dans le contrat, le 
vendeur est tenu d'accorder une bonification sur le montant de laquelle 
on a fixé des règles particulières, conformément à l'espèce et à la prove- 
nance des céréales, ainsi qu'à la nature des corps étrangers qui y sont 
contenus. 

Au cas où la marchandise fournie serait avariée, ou échauffée, on a 
déjà vu comment sont réglés les droits et les obligations du vendeur et 
de l'acheteur, quand il s'agit de contrats cif et sur bonne arrivée. Il suf- 
fira d'ajouter ici que, conformément aux contrats à terme et sur livraison, 



50 MARCHE DES CEREALES D ANVERS 

l'acheteur n'est pas tenu d'accepter ces marchandises. Toutefois, il n'a pas 
le droit de les refuser purement et simplement; il doit soumettre la con- 
testation à un arbitrage. 

Règles relatives ati prix. 

1. Détermination du prix : 

Le prix est, souvent, indiqué en francs par quintal. Toutefois il peut 
l'être en une autre unité monétaire et suivant diverses mesures: c'est ce qui 
arrive fréquemment pour les transactions qui se font avec la Hollande, 
l'Allemagne et l'Angleterre. 

Dans les contrats La Plata, on a coutume de fixer deux prix divers, 
suivant que la marchandise sera fournie en sacs ou en vrac. 

2. Paiement du prix : 

En ce qui concerne le moment où le paiement devra être effectué 
par l'acheteur, et touchant la manière dont ce paiement devra avoir lieu, 
les contrats contiennent une série de règles, en partie diverses suivant la 
variété des types et des provenances. Nous laisserons de côté les détails, 
car nous pensons qu'il est suffisant de faire remarquer ce qui suit: 

Dans les contrats cif, le paiement doit avoir lieu, conformément à 
la facture provisoire, sur la remise des documents. Cependant, si ces do- 
cuments n'étaient pas en règle, ou s'ils étaient présentés après l'arrivée du 
navire, le paiement ne serait effectué qu'à la condition que le vendeur ou 
son agent fournissent une garantie suffisante - fréquemment une garantie 
de banque - pour la remise des pièces manquantes ou pour les consé- 
quences pouvant résulter de la différence des conditions qui y seraient con- 
tenues ou du retard même. Le paiement peut avoir lieu, moyennant une 
traite tirée par le vendeur sur une banque, à une échéance variable sui- 
vant les provenances; ou il peut être effectué au comptant, avec l'escompte 
des intérêts qui seraient échus à l'échéance de la traite. Le mode de paie- 
ment doit être choisi par l'acheteur au moment de la désignation du 
navire. 

En fait, la plupart des affaires se traitent au comptant contre docu- 
ments, sauf pour La Plata. 

Dans les contrats transbordé et sur wagon, le paiement doit avoir 
lieu à 30 jours de date à partir du commencement de la délivraison de 
chaque bateau à l'acheteur, ou de chaque wagon, avec, pour le vendeur, 
faculté de se garantir par une lettre de change tirée sur l'acheteur et que 
celui-ci doit accepter. Le paiement peut aussi, sur la demande de l'une des 
deux parties, être effectué au comptant aussitôt après la livraison, avec 
l'escompte des intérêts qui seraient échus au trentième jour. Le vendeur 
peut également exiger de l'acheteur, avant la livraison, à ses frais et risques, 
le dépôt d'une somme correspondant à la valeur de la marchandise au 
prix de vente, entre les mains de tiers agréés. Cette somme serait mise à 
sa disposition en échange des documents constatant la livraison. En cas 



COMMERCE EFFECTIF 51 



de vente transbordée, ledit vendeur a aussi faculté d'exiger, pour sa ga- 
rantie, que le bateau ou les bateaux sur lesquels sera effectué le transbor- 
dement soient affrétés à son nom, et que, s'ils sont destinés à naviguer, 
on lui remette les connaissements, dans lesquels il figurera comme chargeur. 
S'ils sont destinés plutôt à séjourner, il peut exiger qu'il lui soit remis le 
reçu de la marchandise. 

Dans les contrats avec réexpédition cif, le paiement doit avoir lieu sur 
la remise des documents d'expédition. Les ventes en Hollande, ont ordi- 
nairement lieu net au comptant ; les ventes à destination des régions rhé- 
nanes, se font habituellement sur traite à 60 jours, à partir de la date des 
connaissements, traite portant l'acceptation d'une banque. 

Règles relatives aux remboursements et au règlement des bonifications. 

Dans les contrats cif, le remboursement pour la quantité manquante 
de la marchandise déjà payée conformément à la facture provisoire, et 
le paiement des bonifications éventuelles, pour excès ou défaut de quantité, 
pour valeur inférieure de la qualité, pour mauvais conditionnement, pour 
infériorité du poids naturel, ou pour excès de corps étrangers, sont exi- 
gibles de la part de l'acheteur, immédiatement, déduction faite, sauf poul- 
ies contrats Etats-Unis et Canada, de l'escompte portant sur le nombre 
de jours à compter pour qu'il s'en soit écoulé 90 à partir de la date des 
connaissements, au taux établi dans la facture provisoire, sinon à celui 
de la Banque nationale. 

Dans les autres contrats, le paiement des bonifications doit avoir lieu 
à l'échéance de la facture, ou, si cette dernière a été escomptée, immédia- 
tement, sauf déduction de l'escompte jusqu'à ladite échéance, au taux 
appliqué dans la facture. 

Garantie ati cas où l'une des parties devie?idrait insolvable. 

Si le cas se présentait que l'une des deux parties, acheteur ou ven- 
deur, eût laissé protester sa signature, ou se trouvât en état de cessation 
de paiement ou de faillite, l'autre peut obtenir des arbitres la résiliation 
immédiate de la vente et la fixation du prix de résiliation. La différence 
serait exigible immédiatement. L'autre partie peut, en outre, dans les con- 
ditions prévues par la loi sur la faillite, exercer son droit de rétention ou 
de revendication des marchandises vendues, et réclamer le paiement im- 
médiat des sommes non encore exigibles et auxquelles il a droit en exé- 
cution du contrat. 

Règles touchant la non-exécution, ou V exécution tardive ou défectueuse des 
contrats. 

Si l'exécution du contrat n'a pas lieu, sauf le cas où il est rompu de 
droit conformément à ce que nous avons dit précédemment, la partie qui 
n'est pas en défaut a faculté de demander la résiliation en faisant en même 



52 MARCHE DES CEREALES D ANVERS 

temps établir la différence du prix en sa faveur. Lorsque l'acheteur n'aura 
pas été averti de la non-exécution, par le vendeur, avant le terme utile 
pour l'application, il pourra, à l'effet de déterminer la différence de prix, 
s'appuyer sur la valeur de la marchandise, à certains jours, à son choix, 
comme il suit: 

a) s'il s'agit de contrats cif ou sur bonne arrivée: 

le dernier jour pour l'embarquement; le dernier jour pour la dési- 
gnation du navire; le jour où l'avis de non-exécution lui serait parvenu; 
ou le jour où la non validité des documents ou de l'application aurait été 
établie ; 

b) s' il s'agit de contrats à terme ou sur livraison : 

le dernier jour pour la mise à disposition; le jour où l'avis de 
non-exécution lui serait parvenu; ou le jour où la non-validité de l'appli- 
cation aurait été établie. 

Solution des controverses relatives à V exécution des contrats. 

Tous les contrats d'Anvers contiennent une clause compromissoire en 
exécution de laquelle vendeur, acheteur et intermédiaire s'engagent à sou- 
mettre toutes les controverses, qui pourraient s'élever entre eux en consé- 
quence du contrat, au jugement des arbitres de la Chambre arbitrale, et 
ils renoncent ainsi à recourir aux moyens judiciaires. Pour que l'arbi- 
trage puisse avoir lieu, il faut que, dans le délai de dix jours à partir 
de la fin du déchargement en cas de contrat cif, dans le délai de huit 
jours en cas de contrats transbordé, sur wagon et avec réexpédition cif, 
la partie intéressée envoie sa réclamation à l'autre partie, en l'invitant à 
signer le compromis, à moins qu'elle ne la fasse purement et simplement 
citer à comparaître, sur l'autorisation du Président de la Chambre arbitrale. 
Si, comme cela se produit généralement, l'on a employé la première de 
ces deux formes, il peut se présenter deux hypothèses: i° la contrepartie 
signe le compromis, et alors la partie intéressée pourra, en s'appuyant 
sur cette pièce, introduire une demande d'arbitrage à la Chambre arbitrale, 
dans le délai de 18 jours à partir de la fin du déchargement et dans le 
délai de 28 jours à partir de l'avis annonçant que le standard est fait ou 
qu'il ne se fera pas, dans le cas de vente about as per standard. Le com- 
promis signé doit être retourné dans les trois jours ouvrables qui suivent 
celui où il a été reçu. En cas de isetard, la contre-partie pourra être rendue 
responsable des conséquences de ce retard; 2 la contre-partie refuse de 
signer le compromis, et alors la partie intéressée peut la faire citer d'office à 
comparaître, dans le délai requis pour l'introduction de la demande d'arbi- 
trage, et sur l'autorisation du Président de la Chambre arbitrale. 

Il faut remarquer que souvent ces préliminaires de compromis ne don- 
nent pas lieu à une demande effective d'introduction, car ils ne sont sti- 
pulés que comme une simple mesure de précaution. 

Les jugements de la Chambre Arbitrale ont une juridiction à deux 
degrés, conforme à ses statuts, règlements et compromis en vigueur. 

Si l'une des parties refuse d'exécuter la décision arbitrale, la Chambre 



COMMERCE EFFECTIF 53 



arbitrale, après s'être assurée que l'exécution n'a pas eu lieu, affiche le nom 
de la partie en défaut, dans les locaux où elle a son siège, jusqu'à ce que 
l'exécution ait lieu. Elle notifie ensuite cet affichage à tous les membres de la 
Chambre. Elle ne donne plus aucun jugement dans les affaires où la partie 
en défaut pourrait être intéressée, sauf s'il s'agit d'une affaire conclue an- 
térieurement à l'affichage. Sur la demande de la partie intéressée, elle dé- 
pose enfin son jugement près du chancelier du tribunal compétent, qui peut 
donner l'autorisation nécessaire pour que l'on pourvoie à l'exécution forcée. 



Affaires en marchandise disponible. 

Les formes qui président à la conclusion des affaires en marchandise dis- 
ponible sont naturellement beaucoup plus simples, car il s'agit là d'échanges 
qui peuvent s'effectuer immédiatement et se passent ordinairement entre 
personnes présentes. Aussi, dans ce genre d'affaires, n'en arrive-t-on pas 
d'habitude à formuler un véritable contrat. On s'y limite à fixer l'accord 
conclu dans un arrêté contenant les conditions essentielles de la vente, en 
s'en rapportant, pour tout le reste, aux conditions fixées par la Chambre 
Arbitrale. En exécution de cet arrêté, si le vendeur, qui doit être mis en 
mesure de se rendre personnellement compte de la marchandise offerte, 
n'a pas fait connaître sa non-agréation à 2 h % du jour ouvrable suivant, 
le contrat est considéré comme parfait et doit, purement et simplement, 
être exécuté. 

Les affaires en marchandise disponible peuvent être conclues trans- 
bordé ou sur wagon et avec réexpédition cif, suivant que l'on y oblige 
le vendeur à pourvoir au transbordement de la marchandise sur allèges ou 
dans des wagons loués pour compte de l'acheteur, ou encore d'en effectuer 
le transport assuré dans une localité de l'intérieur. 

En ce qui concerne les modalités suivant lesquelles doivent avoir lieu, 
dans le premier cas, la livraison, et, dans le second cas, la réexpédition, on 
applique les mêmes règles que pour les contrats à terme et sur livraison. 
Dans le premier cas, on applique les règles des contrats transbordé ou sur 
wagon et, dans le second cas, celles des contrats avec réexpédition cif. 

En général, sauf stipulation contraire, ce sont les règles mêmes de ces 
contrats qui régissent les affaires en marchandise disponible également pour 
ce qui concerne les objets traités précédemment sous le titre « Règles de 
cxractère général que l'on rencontre dans tous les contrats». 



TROISIEME PARTIE 



e marche a terme 



même PARTIE. 

Le marché à terme. 



Généralités. 

Il s'est formé à Anvers, depuis peu, un marché à terme pour le blé, 
le maïs et l'orge. Il est géré par la Caisse internationale de liquidation 
et de garantie des opérations en marchandises, société anonyme qui s'est 
constituée le 16 mars 191 1 au capital de 5.000.000 de francs, porté à 
5 millions et demi le 27 décembre de la même année. Cette Caisse a 
pour but de garantir les opérations en marchandises, faites conformément 
à ses règlements et enregistrées par elle. Créée tout d'abord pour gérer 
le marché à terme du café, le 27 mars 191 1, elle a successivement étendu 
le domaine de son activité, en créant d'autres marchés à terme, pour 
le caoutchouc le i er juillet 191 1, pour le froment le 6 novembre 191 1, 
pour le maïs et l'orge le i er février 1912, pour l'huile de lin le 5 fé- 
vrier 19 13. 

A faire partie du marché à terme des céréales comme membres ef- 
fectifs, il ne peut y avoir que les maisons de commerce domiciliées à An- 
vers en qualité de négociants, d'agents, de courtiers en grains et graines. 
Elles doivent y avoir domicile généralement depuis au moins un an lors- 
qu'elles font leur demande d'admission. 

Tous les membres du marché se réunissent, une fois par an, en assem- 
blée générale ordinaire. Le marché est surveillé par un conseil appelé 
Comité du marché à terme des céréales. 

Le fonctionnement de ce nouvel organisme est d'une date trop récente 
pour que l'on puisse exprimer un jugement sur son développement et l'in- 
fluence qu'il exerce sur le commerce effectif qui a lieu à Anvers. Il suf- 
fira d'indiquer, ici, que dans le peu de temps qui s'est écoulé entre la créa- 
tion des marchés à terme pour le froment, le maïs et l'orge, et la clôture 
de la première année d'exercice de la Caisse, au 30 juin 1912, celle-ci a 
enregistré des transactions pour 2.407.000 sacs de froment et pour 936.000 
sacs de maïs et d'orge. 

Au point de vue international, le marché de l'orge est spécialement 
intéressant, car c'est le seul qu'il y ait en Europe pour cette espèce de 
céréale. 

Digne de remarque est le fait que l'élément spéculatif joue dans le 
marché à terme des céréales d'Anvers un rôle fort secondaire, La très 

5- 



58 MARCHÉ DES CEREALES D'ANVERS 

grande majorité des affaires s'y traitent en combinaison avec des offres 
en marchandises effectives et les transactions ne sont vraiment actives que 
lorsque les arbitrages sont possibles. 

Heures ei locaux du marché. 

Le marché à terme pour le blé a lieu de 1 1 h. à 1 1 h. 40 au local 
du marché; de 14 h. 15 à 14 h. 45 au local spécial à la Bourse des mar- 
chandises; de 16 h. 5 à 16 h. 30 au local du marché. 

Le marché à terme pour le maïs et l'orge a lieu de 11 h. 40 à 12 h. 
et de 15 h. 45 à 16 h. 5 au local du marché. 

Le samedi, les réunions de l'après-midi ne se tiennent pas. 

Les jours de marché à Bruxelles, les affaires sont traitées seulement 
au local spécial à la Bourse de Bruxelles de 12 h. 30 à 13 h. et de 15 h. 35 
à 16 h. pour le blé; de 12 h. 15 à 12 h. 35 et de 15 h. 15 à 15 h. 35 pour 
le maïs et l'orge. 

Cotes. 

Les cours faits sont affichés pendant les heures du marché. A Anvers 
les cotes pour le blé sont arrêtées à 1 1 h., à 1 1 h. 40, à 14 h. 45 et à 16 h. 30; 
celles pour le maïs et l'orge à 12 h. et à 16 h. 5. 

Le cours coté officiellement est le dernier cours fait ou le dernier 
cours auquel il y ait vendeur, lorsque l'écart n'est pas de plus de 2 cen- 
times %; si tel n'est pas le cas, la moyenne est prise entre les cours « ven- 
deur » et « acheteur ». 

Les cours de clôture arrêtés les samedis à 1 1 h. 40 pour le blé et à 
12 h. pour le maïs et l'orge, les jours de marché à Bruxelles à 16 h. 
pour le blé et à 15 h. 35 pour le maïs et l'orge, les autres jours à 16 h. 30 
pour le blé et à 16 h. 5 pour le maïs et l'orge, sont dits « cours de liqui- 
dation » et pris comme tels pour toutes les transactions acceptées par la 
Caisse internationale. Ils doivent être approuvés par trois membres du 
Comité. 

Le marché publie chaque jour les cotes sur de petites feuilles volantes. 

Conditions de vente. 

1. Quantité : 

L'unité de contrat pour chaque opération à terme est de 100.000 kilos 
nets. 

2. Qualité : 

Les affaires à terme en blé s'entendent, pour ce qui concerne la qua- 
lité, aux conditions suivantes: 

a) Le blé à livrer doit être roux, sec, sain, loyal et marchand. 
Sont exclus, à l' expertise préalable, les blés durs; les blés mouchetés, 



MARCHE A TERME 59 



gelés, malsains, humides, de mauvaise odeur ou contenant de l'ail; les blés 
contenant plus de 2 % de blés durs ou blancs, ou des deux ensemble; 

ô) Il ne peut être livré que du blé provenant des récoltes faites en 
Argentine, Bulgarie, Canada, Etats-Unis d'Amérique (à l'est des Montagnes 
Rocheuses), Hongrie, Roumanie, Russie (Archangel exclu), Serbie, Uru- 
guay. Sont exclus à l'expertise préalable les mélanges de blé de provenances 
différentes ; 

c) Le blé doit peser 77 kilos par hectolitre au moment de la mise 
à disposition. Pour le premier kilo de manquant de poids naturel (entre 
77 et 76 kilos) il doit être bonifié par le livreur 1 % de la valeur du blé 
calculée sur la base du prix de la facture ; 2 % pour le second kilo (entre 
76 et 75 kilos). Les blés dont le poids naturel est inférieur à 75 kilos par 
hectolitre sont exclus à l'expertise préalable; 

d) La teneur en corps étrangers admise est de 3 %. Par corps 
étrangers, il faut entendre tout ce qui n'est pas blé; en outre les grains 
cariés (sous forme de nielles fermées) ainsi que les grains germes : mais le 
premier pour cent de grains germes est considéré comme blé. Le livreur 
doit bonifier 1 % de la valeur du blé calculée sur base du prix de la fac- 
ture pour le premier pour-cent de corps étrangers en excès (entre 3 % et 
4 %)> 2 % pour le second pour-cent de corps étrangers en excès (entre 
4 % et 5 %)• Les blés contenant plus de 5 % de corps étrangers sont 
exclus à l'expertise préalable. 

Les affaires à terme en maïs s'entendent, pour ce qui concerne la qua- 
lité, aux conditions suivantes: 

a) Le maïs à livrer doit être rond, jaune ou rouge ou mélange 
jaune et rouge, froid, sain, loyal et marchand. Sont également applicables 
le maïs Russie du type gros grain, le maïs dit « Galfox » et le maïs Natal 
plat, jaune ou rouge ou mélange jaune et rouge. Les experts peuvent allouer, 
pour moins-value de qualité une bonification maxima de o fr. 37 % par 
cent kilos. Si la moins-value dépasse cette latitude, la partie est déclarée 
inapplicable. Le maïs ne peut en aucun cas contenir plus de 5 % de grains 
blancs pesés; 

U) Il ne peut être livré que du maïs provenant de récoltes faites en 
Bulgarie, Natal, République Argentine, Roumanie (à l'exception des maïs 
genre cinquantino, Bessarabie, Moldavie), Serbie, Turquie (d'Europe et 
d'Asie), Uruguay. 

Les affaires à terme en orge s'entendent, pour ce qui concerne la qua- 
lité, aux conditions suivantes: 

a) L'orge à livrer doit être orge Mer Noire, Azoff, Danube, saine, 
loyale et marchande; 

è) L'orge doit peser 57 kilos par hectolitre au moment de la mise à 
disposition. Pour chaque kilo de manquant de poids naturel, le livreur doit 
bonifier 1 % de la valeur de l'orge calculée sur base du prix de la facture ; 

c) L'orge ne peut contenir plus de 3 % de corps étrangers pesé' s, 
mais il est toléré en outre 3 % de corps étrangers supplémentaires, pourvu 
que ces derniers ne soient que du froment, du seigle et un maximum de 
1 Vé % d'avoine. Les corps étrangers contenus dans la marchandise sont 



6o MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 

pris en considération successivement dans l'ordre suivant : d'abord les corps 
nuls (c'est-à-dire tout ce qui n'est ni orge, ni froment, ni seigle, ni avoine) 
ensuite l'avoine et finalement le froment ou le seigle et le froment et le 
seigle ensemble. Pour les premier, deuxième et troisième pour-cent de 
corps étrangers en excès, le livreur doit bonifier i % de la valeur de l'orge 
calculée sur base du prix de la facture; et 2 % pour les quatrième, cin- 
quième et sixième pour cent. L'orge ne sera pas applicable si elle contient 
plus de 9 % de corps étrangers quelconques. 

3. Prix. 

Les prix s'expriment en francs et centimes par 100 kilos nets trans- 
bordés dans le bateau de l'acheteur ; paiement au comptant sous déduction 
de Y 2 % d'escompte. 

4. Termes de livraison. 

Les termes de livraison sont, pour le blé, les mois de mars, mai, juillet, 
septembre ou décembre; pour le maïs, les mois de mai, juillet, octobre et 
décembre; pour l'orge, les mois de mai, septembre et décembre. 

Mode de conclusion des contrats. 

Les conclusions d'affaires qui ne peuvent être faites que par le moyen 
des membres du marché doivent avoir lieu aux heures et lieux indiqués, 
sur la base d'offres et de transactions déclarées à haute voix à la corbeille. 

Tous les membres qui auraient fait des opérations sont personnelle- 
ment responsables de leurs engagements avec leurs co-contractants, jusqu'à 
ce que leurs transactions, trouvées concordantes et exactes, aient été ac- 
ceptées par la Caisse Internationale. 

Enregistrement. 

Mais quand les transactions sont présentées à la Caisse pour l'enre- 
gistrement et acceptées par elles, celle-ci se substitue à l'acheteur au re- 
gard du vendeur et au vendeur au regard de l'acheteur. L'enregistre- 
ment a lieu sur la base d'une feuille spéciale de vente et d'achat que tout 
contractant est tenu de présenter le jour même où a lieu l'opération à 
17 h. 30 au plus tard, mais à 13 h. le samedi et à 19 h. le jour du marché 
à Bruxelles. L'acceptation de la part de la Caisse peut-être refusée sans 
qu'il y ait obligation de motiver le refus. On considère l'acceptation comme 
réelle si le refus n'a pas été notifié aux intéressés au plus tard à 10 heures 
du matin du jour ouvrable qui suit celui de la présentation pour l'enre- 
gistrement. 

Droit de caisse. 

Lors de l'enregistrement il revient à la Caisse un droit de 7 fr. 50 par 
100.000 kg. de blé et un droit de 5 fr. par 100.000 kg. de maïs ou d'orge 



MARCHE A TERME 6l 



achetés, ainsi que des droits égaux pour les mêmes quantités de blé, de 
maïs ou d'orge vendues. 

Dêposit original. 

L'enregistrement n'est cependant pas définitif et n'oblige la Caisse 
qu'après versement régulièrement effectué: 

i° d'un déposit original à fournir par chacun des deux contractants 
à titre de garantie, tant pour l'affaire enregistrée que pour l'ensemble des 
opérations des contractants ; 

2° des marges devenues exigibles par suite des variations de cours 
entre le prix de vente-achat et les cours de liquidation. 

Le montant du dépôt original est de 800 fr. pour chaque transaction 
de 100.000 kg. de blé ; de 750 fr. pour chaque transaction de 100.000 kg. 
d'orge; de 500 fr. pour chaque transaction de 100.000 kg. de maïs. Le 
Conseil d'administration de la Caisse a, cependant, la faculté de demander 
des sommes plus élevées. 

Marges subséquentes. 

Ensuite, la Caisse peut exiger le versement immédiat des marges 
{marges subséquentes), dès que la variation de cours en perte a atteint 
fr. 0,25 par 100 kilos. Toutefois, dans les marchés normaux, seules les 
cotes de 11 h. 40 (et les jours de marché à Bruxelles celles de 13 h.) 
pour le blé, et les cotes de 12 h. (et les jours de marché à Bruxelles celles 
de 12 h. 35) pour le maïs et l'orge, servent de base au payement des 
marges qui doivent être versées avant 15 h. 30. 

Différences. 

Tous les engagements de tous les contractants sont ramenés journel- 
lement au cours de liquidation. La Caisse doit être couverte le jour même 
de toute perte résultant de la différence entre le cours de liquidation du 
jour et le prix de vente-achat, ainsi que de toute perte résultant de la dif- 
férence entre le cours de liquidation du jour et le cours de liquidation 
de la veille. Tout solde en bénéfice résultant des mêmes différences est 
porté au crédit du compte du membre, valeur lendemain. Les intérêts 
sur les différences journalières en bénéfice sont portés en compte aux ga- 
gnants à 1 % au-dessous du taux de la Banque Nationale de Belgique 
pour effets acceptés, maximum 3 %. Les intérêts sur les différences en perte 
sont portés au débit des perdants au taux de la Banque Nationale de 
Belgique pour effets acceptés. 

Le contractant peut retirer ses déposits originaux et marges au fur et 
à mesure que ses achats contrebalancent ses ventes sur le même mois. 

En fait, une partie des engagements sont clos et liquidés par des con- 
tre-opérations. 



02 MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 



Mise à disposition. 

Le titulaire d'une vente non liquidée doit en arriver à la livraison 
effective de la marchandise. Celle-ci peut être mise à disposition depuis 
la veille du premier jusqu' à la veille ouvrable du dernier jour du mois de 
livraison. La mise à disposition s'effectue au moyen de la présentation à 
la Caisse d'une formule spéciale pour chaque vente de ioo.ooo kilos, indi- 
quant: la date et l'heure, la provenance de la marchandise (unique pour 
le lot tout entier), le nom du bateau ou du magasin où elle se trouve, 
l'endroit où se trouvera le bateau pendant la journée, la capacité du ba- 
teau ou du silo, la quantité chargée ou emmagasinée. À la formule doivent 
ensuite être joints: le titre de propriété de la marchandise rédigé au nom 
ou endossé à l'ordre de la Caisse; une police d'assurance ou un avenant 
au nom de la Caisse couvrant la marchandise; un bon à échantillonner au 
nom de la Caisse; un duplicata de la mise à disposition où le nom du 
réceptionnaire aura été laissé en blanc; un bon à échantillonner au por- 
teur (réceptionnaire éventuel). 

Expertise préalable. 

En possession de ces documents, la Caisse fait procéder à l'expertise 
préalable de la marchandise qui est exécutée par un collège d'experts cons- 
titué à cet effet. Ils doivent constater si la marchandise est livrable et 
déterminer les bonifications éventuelles conformes aux règles que nous 
avons exposées en parlant des conditions de vente. 

Si l'on établit que la marchandise n'est pas livrable, la notifica- 
tion du rejet de la partie est faite au livreur, sauf le cas d'empêchement 
majeur, dans les 24 heures ouvrables de la réception des pièces jointes à 
la formule de mise à disposition. 

Application. 

Si la marchandise est déclarée livrable, elle est appliquée au titulaire 
du plus ancien achat non liquidé. On remet à celui-ci le duplicata de la 
mise à disposition et le bon à échantillonner au porteur; ainsi qu'un extrait 
du certificat d'expertise, mentionnant le poids naturel et la teneur en corps 
étrangers, s'il y a lieu à bonification du chef de cette dernière. 

L'acheteur peut demander, au plus tard le lendemain à 14 h., une 
expertise d'appel; même si d'après le résultat de celle-ci la marchandise 
ne remplit pas les conditions minima prévues, il doit accepter la partie; 
mais en tel cas la bonification ou une bonification supplémentaire peut 
être établie par les experts d'appel. 

Facture et paiement. 

De son côté, le vendeur, aussitôt en possession du certificat d'exper- 
tise, envoie à la Caisse une facture établie sur base de 100.000 kilos nets 



MARCHÉ À TERME 63 



et dressée au cours de liquidation affiché la veille de la date du certificat 
d'expertise. Du montant de la facture sont déduits l'escompte de % % et 
les bonifications éventuelles suivant certificat d'expertise. 

Au plus tard le lendemain ouvrable du jour où il a reçu le duplicata 
de la mise à disposition, l'acheteur doit payer la facture en recevant en 
échange les documents. Le paiement ainsi fait est définitif, sauf le cas de 
fraude ou de manquant de poids. 

Réception. 

La réception, sauf convention spéciale contraire, doit avoir lieu le 
lendemain de la réception du certificat. Si dans un bateau il est mis plus 
de cent tonnes à la disposition du même réceptionnaire, celui-ci doit opérer 
la réception à raison de cent tonnes par jour ouvrable. Le réceptionnaire 
est tenu à payer tous les frais de surestaries ou de magasinage et d'assu- 
rance résultant de son défaut de réception en temps utile. L'acheteur a 
le droit d'exiger !a mise en vapeur, en bateau du Rhin, sur wagon, sur 
chariot, en magasin etc. Mais le réceptionnaire doit supporter tous les frais 
et risques supérieurs à ceux qu'aurait occasionnés une mise en allège. 

La constatation de la quantité livrée est faite en commun. L'acheteur 
ne peut être obligé à prendre plus de 100.000 kilos nets par unité de vente. 
Le manquant jusqu'à 10.000 kilos est décompté au cours de liquidation 
du jour de la réception; le manquant entre 2.000 et 10.000 kilos donne 
lieu en outre à une bonification supplémentaire de 5 %. Si le manquant 
dépasse 10.000 kilos par unité de vente le réceptionnaire a la faculté de 
refuser la partie, de se faire rembourser la facture payée et de porter en 
compte au livreur tous les frais et pénalités éventuels à fixer par les arbitres. 

Le déposit original du vendeur reste à la disposition de la Caisse 
jusqu'à ce que l'acheteur ait pris réception de la marchandise. Aussitôt 
que celle-ci est terminée, l'acheteur doit donner connaissance de la quantité 
délivrée; et s' il y a un manquant la Caisse peut retenir provisoirement 
le montant qu'elle juge nécessaire à la couverture du décompte final. 

Garanties et, sanctions. 

On prévoit des sanctions rapides et sévères pour le cas où les contrac- 
tants ne rempliraient pas leurs obligations, ou seraient insolvables. De con- 
vention expresse et absolue, toutes les opérations faites pour le compte 
d' un contractant figurent au compte courant qui lui est ouvert, de telle 
sorte qu'elles sont solidaires les unes des autres et forment garantie ré- 
ciproque. Par le seul fait de l'acceptation d' une affaire, la Caisse peut pré- 
lever sur le crédit disponible du compte courant du contractant toutes les 
sommes qu il a à fournir pour déposit original, marges, différences, bonifica- 
tions et factures en raison des opérations déclarées ou enregistrées en 
son nom. 

En cas de défaut de paiement des marges ou des différences dues 
par un contractant ou en cas de suspension de paiement ou d'arrêt dans 



64 MARCHÉ DES CÉRÉALES D'ANVERS 

les affaires d' une maison, même pour cause de force majeure, et en raison 
de F indivisibilité de tous les engagements, la Caisse, sans mise en demeure 
et sans avis ni formalités préalables, peut clore et liquider d'office par 
des contre-opérations ou de toute autre façon tous les engagements exis- 
tant pour le compte du contractant. La compensation s'opère de plein 
droit entre les soldes débiteurs et créditeurs des différentes liquidations. 
Tout reliquat actif, après déduction des droits de caisse et autres frais 
éventuels, est mis à la disposition de qui de droit; toute différence pas- 
sive est immédiatement exigible et le recouvrement en est poursuivi par 
les voies légales. 

À défaut de mise à disposition au plus tard à 10 h. l'avant-dernier 
jour ouvrable du mois sur lequel la vente a été faite, la Caisse couvre 
d'office pour compte du vendeur les ventes sur ce mois laissées inexécu- 
tées. Néanmoins elle peut désigner cinq membres du marché à son choix, 
pour constituer un comité qui, à la simple majorité et en tenant compte 
de l'état du marché et des circonstances, fixe le cours de résiliation pour 
les ventes laissées inexécutées. 

À défaut de paiement, par l'acheteur, du montant de la facture dans 
le délai prévu, la Caisse peut sans avis préalable ni formalité quelconque, 
faire procéder à la vente de la marchandise et appliquer les dispositions 
prévues en cas de défaut de paiement de marges ou de différences. 

Arbitrage. 

Tout différend relatif à une affaire à terme surgissant entre membres 
ou entre membres et leurs clients, ou entre un ou plusieurs membres et 
la Caisse, doit être tranché en dernier ressort par trois arbitres désignés à 
cet effet par le Comité du marché. Les parties renoncent aux voies légales 



Un franc.